179 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...er l‱immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d‱appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 4 814 705, 4 814 706 et une partie du lot 4 814 715 11....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...13 décembre 2021 à 20 h. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucun citoyen n’a pos é des questions sur les sujets prévus à l’ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...e règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement 430 -92 concernant l'utilisat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...t le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règleme...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
...ur est partenaire; Considérant l’intérêt d’ajouter à cette zone de conservation les propriétés situées sur le territoire de la ville de Contrecoeur; Considérant l’intention de la Ville de se porter acquéreur de ces propriét...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...plantées dans les grands espaces boisés; Considérant l‱importance d‱éviter toute fragmentation cadastrale du territoire pour atteindre la conservation du massif boisé exis tant; Considérant qu‱un avis de motion a été donné par le c...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...ant l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1219 -20...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...d‱intégration architecturale s‱applique; Considérant que le projet respecte les objectifs visés à l‱intérieur du territoire assujetti au règlement sur les PIIA; Considérant que le proj et s‱harmonise avec l‱ensemble des constructions...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...trecoeur soit adopté. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil répondent aux questions que les citoyens ont acheminées par courriel jusqu'au mardi 8 décembre 2020, à midi : 2020 -12 -381 LEVÉE DE LA SÉANCE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...ions porte exclusivement sur le budget ou le programme triennal. Les membres du conseil répondent aux questions que les citoyens ont acheminées par courriel jusqu'au m ardi 8 décembre 2020, à midi : Aucune question n’a été adressée au...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...u 31 mars de chaque année, de minuit à 7 h, en interdisant le stationnement lors d'opéra tions de déneigement sur le territoire de Contrecœur ; Considérant qu'il faut procéder à la nomination de personnel pour appliquer le règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...aquatique pour la saison estivale 2022 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...DE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Puisque la séance ordinaire se tient en visioconférence, aucun citoyen n'est présent. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Ville dans les jours qui suivent la séance. La séance ordinaire se tiendra au Centre multifonctionnel, en p résence des citoyens. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ment au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19. Sujets divers 20. Période de questions...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ansports du Québec pour diminu er la vitesse sur la route Marie -Victorin et différentes interventions sur le territoire 18.6 Autorisation de signature d'une entente de services avec le Parc régional des Grèves 18.7 Autoris...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...ion aquatique pour la saison estivale 2022 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 OCTOBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCITONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le dire...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...de de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Q uébec pour le lot 4 814 744 11.7 Demande de permis de construction d’un garage isolé dans l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...former l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 11.5 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 4 814 705, 4 814 706 et une partie du lot 4 814 715 11.6 Demande de ce...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...7 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement 430 -92 concernant l'utilisation de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...en chef et adjoint de la Communauté métropolitaine de Montréal aux responsables de la délivrance de permis sur le territoire de Contrecoeur 17.5 Autorisation de signature d'un acte de cession de rues à des fins publiques pour certains...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...rier 2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'...
En savoir plus