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Consultations citoyennes et séances d'information
...sur les solutions aux enjeux identifiés. L’adhésion sociale est au centre des préoccupations du conseil municipal. Les citoyennes et citoyens sont fortement encouragés à participer aux différentes consultations et séances d'information et à cont...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...Les faits saillants du rapport financier audité et du rapport de l'auditeur indépendant seront diffusés aux citoyens via le site Web de la Ville . QU 'un avis public du dépôt des rapports a été fait cinq (5) jours...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...icipation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division du territoire de la Ville en districts électoraux 18. SUJETS DIVERS 2 19. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1327 -2024 em...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ssister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 50 0 0, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séances du conseil mun...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 132...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,0...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pou...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...es; CONSIDÉRANT l'autorisation de la Municipalité de Saint -Antoine -Sur -Richelieu à tenir l'événement sur son territoire également; CONSIDÉRANT QUE cette compétition sur route sanctionnée provinciale par la Fédération québé...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...t suivant les conditions prévues au bail. D'AUTORISER la location de terres agricoles cultivables situées sur le territoire de la Ville de Contrecoeur, avec des producteurs mairaichers soient, Rabiole et Dux'elles et Bernard Toukou , pou...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séances du conseil mun...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...la conception de l'organisation du marché pour accroître la participation des producteurs/agriculteurs et des citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE le marché aura lieu trois (3) fois durant l’été sous la forme d’événements f...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ptembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 10.3 Adoption du second projet de résolution - Premier projet particulier...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Octroi de contrat - Contrat de déneigement des rues sur le territoire de la Ville - Appel d'offres 2024 -TP -03 3 12.2 Octroi de contrat - Réfection de pavage de la...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...-SUD INC. - SAISON 2024 -2025 CONSIDÉRANT QUE la Ville encadr e l’utilisation des véhicules hors route sur son territoire afin de garantir la sécurité publique; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c....
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 10.3 Adoption du second projet de résolution - Projet particulier de c...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...ISME 5.1 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Identification des immeubles situés sur le territoire de la ville de Contrecoeur 6. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉS...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...mément au Règlement numéro 1109 -2018; CONSIDÉRANT QUE le projet respecte les objectifs d’aménagement du territoire de la Ville de Contrecœur, notamment en matière de densité, de diversité résidentielle et de respect du milieu en...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...opté, ou un document explicatif de 2 celui -ci est distribué gratuitement à chaque adresse civique sur le territoire de la municipalité. En plus ou au lieu de cette distribution, le conseil peut décréter que le pro...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division du territoire de la Ville en districts électoraux 18. Sujets divers 19. Retour sur la période de questions de la d...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...pie du document. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. Une question de Robert Bissonnette...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ssister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes séances du conseil...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identification des immeu bles visés sur le territoire de la Ville de Contrecoeur 11.3 Autorisation - Procéder à la modification du Schéma d'aménagement et de dé...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.3 Demande d'approbation de certification d'autorisation d 'affichage dans le cadre...
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