179 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens, C’est le retour des événements printaniers et estivaux. Je vous invite à feuilleter les pages...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU M...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...n 2023 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès de la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...3 -03 -066 intitulée : Demande d’appui à une utilisation non agricole auprès d e la commission de la protection du territoire agricole du Québec pour faire un ajout. 2 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...e nouvelles zones notre Notre Montérégie Circulaire manufacturière et construction du comité 21 se déployant sur le territoire en 2024 et 2025 19. Sujets divers 19.1 Motion de félicitations - Décernement de la médaille d'a...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ARTICLE 2 RÈGLEMENT REMPLACÉ .............................................................. 1-1 ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETTI ................................................................ 1-1 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nouvelles zones - Notre Montérégie Circulaire manufacturière et construction du comité 21 se déployant sur le territoire en 2024 et 2025 19. SUJETS DIVERS 19.1 Motion de félicitations - Décernement de la médaille...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...2023 11.2 Avis d'assujettissement au droit de préemption - Identification des immeubles visés sur le territoire de la Ville de Contrecœur 11.3 Autorisation - Procéder à la modificatio n du Schéma d'aménagement et de...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...majestueux fleuve Saint-Laurent. Au nom des membres du conseil municipal, je vous souhaite une excellente année 2024. Profitons de ce que nous offre notre magnifique ville! Maud Allaire Mairesse de Contrecœur CLAUDE BÉRARD Conseiller • Dist...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...PTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT D...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...assister aux séances du conseil à la mairie de Contrecœur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des séances publiques, les citoyennes et citoyens présents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSION Les séances du conseil m...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...PTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...es scolaires par les municipalités 18.16 Demande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4 812 820 du cadastre du Québec 18.17 Demand...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...18.7 Autorisation - Dépôt d'une de mande d'exclusion de la zone agricole - Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) - Lot 4 812 813 et une partie du lot 4 812 820 du cadastre du Québec 18.8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ution. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDR E DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MI...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...pie est jointe en annexe A . QU 'un document explicatif du budget soit publié dans un journal diffusé sur le territoire de la Ville, conformément à l'article 474.3 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ ., c. C-19 . QU...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...Question de Jean Roux 1- Lors de la dernière séance, le point 20, le nombre de fausses septiques sur le territoire 3 CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corr...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...te assister aux sances du conseil la mairie de Contrecur au 5000, route Marie-Victorin. Lors des sances publiques, les citoyennes et citoyens prsents peuvent poser leurs questions au micro devant un lutrin. DIFFUSIONLes sances du conseil munic...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...; CONSIDÉRANT QUE l’utilisation proposée ne compromet pas la préserv ation des ressources en eau et en sol sur le territoire, cont ribuant ainsi à leur gestion durable ; CONSIDÉRANT QUE le projet favorise une diversification des modèles...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...ses qui offrent divers produits et services. En feuilletant ce calendrier, vous pouvez admirer les superbes photos des citoyennes et des citoyens qui ont participé au concours « Les plus beaux points de vue de Contrecœur ». La Ville de Cont...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...des Ormes 12.9 Avis d'assujettissement au droit de préemption - identification des immeubles visés sur le territoire de la Ville de Contrecœur 13. ENVIRONNEMENT 14. TRAVAUX PUBLICS 2 15. ASSAINISSEMENT DES EA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2026
...QUE la Ville souhaite soutenir cet organisme en reconnaissance de son rôle important dans la sécurité nautique sur le territoire. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé e par : Madame Maggy Bisson...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...800 – RANG DU BRÛLÉ CONSIDÉRANT la demande d’autorisation déposée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (ci -après « CPTAQ ) par le propriétaire, visant : • L’utilisation à des fins autres q...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...NSIDÉRANT QUE l’accès à des services de camps de jour diversifiés et plus abordables est bénéfique pour les citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE cette approche assurerait une meilleure accessibilité aux différentes offres de camps po...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...ée Saint -Roch 13.10 Demande au gouvernement du Québec – Surveillance et suivi de la qualité de l’air sur le territoire de la Ville de Contrecœur 13.11 Réaction à l’adoption d’une motion par le comité permanent des tra...
En savoir plus