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Actualités
Inauguration du nouveau parc canin
La Ville de Contrecœur invite la population à l’inauguration de son nouveau parc canin le jeudi 29 juin à 16 h 30 au 5175, rue Bourgchemin. Le réaménagement du parc canin a été intégré dans les travaux d’aménagement du nouveau terminus exo Contrec......
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Actualités
Contrecœur adopte un programme triennal d’immobilisations de 32,4 M $
Contrecœur, le 5 octobre 2023 – La Ville de Contrecœur a adopté un programme triennal d’immobilisations (PTI) pour les années 2024-2025-2026 de l’ordre de 32 434 908 $ lors d’une séance extraordinaire du conseil municipal le 3 octobre dernier. Pou......
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Frais exigibles
La consultation des documents sur place est sans frais. Cependant, des frais peuvent être exigés pour toute copie de document en vertu du Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et d......
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Actualités
Politique de gestion des actifs - De bonnes pratiques essentielles à la création d'une collectivité durable et efficiente
Contrecœur, le 10 novembre 2023 – La Ville de Contrecœur adopte une politique de gestion des actifs afin de rendre plus efficiente la livraison des services municipaux de qualité à la population. Ces services peuvent être offerts grâce à la gestio......
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Actualités
Prévenons les feux de forêt en lien avec les feux de rebuts
Avec l'arrivée prochaine de la saison des incendies, il est important de faire notre part pour prévenir ce type d'incendie. Avant de faire un feu de brûlage, il est important de consulter les restrictions en vigueur sur le site Web de la SOPF......
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Actualités
Les citoyens sont invités à se prononcer sur les énergies renouvelables dont les éoliennes dans la MRC de Marguerite-D’Youville
Verchères, le lundi 6 mai 2024 — La MRC de Marguerite-D’Youville et ses municipalités lancent leur démarche de consultation citoyenne dans le cadre de Courant collectif , une initiative de réflexion sur l’avenir énergétique du territoire, une pre......
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Comité consultatif en urbanisme
La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) de même que certaines chartes et décrets permettent à chaque municipalité de se doter d’un comité consultatif d’urbanisme (CCU). La mission première d’un CCU est de fournir des recommandations au conseil......
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Règlements en eau potable et rapports accessibles au public
Bilan annuel de la qualité de l’eau Ce bilan indique le nombre minimal d’échantillons exigé en vertu des dispositions du Règlement sur la qualité de l’eau potable ainsi que le nombre d’échantillons analysés par un laboratoire accrédité. Ce bila......
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Politiques et règlements
Le membre peut emprunter : 7 livres 5 périodiques 5 documents audiovisuels (limite de 2 DVD) et de 2 jeux. Seul le membre adulte peut enregistrer à son dossier des DVD et des jeux, même ceux s’adressant à une clientèle jeunesse.&n......
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Lutte contre l’érosion des berges
L’expansion à Contrecœur générera à terme deux ou trois navires par semaine et aura peu ou pas d’impact sur l’érosion des berges. L’érosion des berges est un phénomène naturel qui peut être amplifié si un navire ne respecte pas la limite de......
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Avis publics
En sus de ce qui précède, les avis publics mentionnés ci-dessous requièrent le mode de publication supplémentaire suivant : Appel d’offres public : publication dans un journal distribué sur le territoire et sur le système électronique d’app......
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Demande d'accès à l'information
En tant qu'organisme public, la Ville de Contrecœur est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après appelée « la Loi »). Celle-ci......
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Subvention pour l'abattage des frênes infestés de l'agrile du frêne
Afin de protéger le couvert forestier et de lutter contre la propagation de l'agrile du frêne sur le territoire de la ville, la Ville accorde une subvention au propriétaire d'un immeuble en considérant des travaux d'abattage de frênes effectués conf......
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Règlements à respecter aux gymnases
Les gymnases sont prévus à des fins sportives et pour des fêtes d’enfants. Pour toutes les activités, seules les espadrilles avec semelles non marquantes sont acceptées. Bâton de hockey sans ruban adhésif. Il est strictement interdit......
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Liste des travaux nécessitant un permis
Vous pensez à effectuer des travaux sur votre propriété? Consultez le document ci-dessous pour savoir si un certificat d'autorisation ou un permis est requis pour les travaux que vous souhaitez entreprendre. Tableau Vous prévoyez ef......
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Ventes-débarras avec permis
Un certificat d’autorisation est nécessaire pour tenir une vente-débarras. Celui-ci s’obtient à la mairie auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement au coût de 10 $. La réglementation municipale précise qu’une vente-débarras ne peut dure......
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Permis pour l'ouverture d'un commerce
Pour l’ouverture d’un nouveau commerce à Contrecœur, vous pouvez remplir le formulaire en ligne. Soumettre une demande de permis ou de certificat Questions Pour toutes questions d’urbanisme, communiquez avec le Service de l’urbani......
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PIIA - Règlements en vigueur
Liste des règlements applicables.
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Règlements d'urbanisme
Liste des règlements applicables.
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Prévention des incendies
Règlement relatif à la prévention des incendies.
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Circulation
Règlement relatif à la circulation.
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Nuisances et paix
Règlement relatif aux nuisances et à la paix.
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Le fonctionnement municipal
Les pouvoirs et les compétences des municipalités Les municipalités disposent de pouvoirs qui leur sont délégués en vertu des lois adoptées par l’Assemblée nationale du Québec pour répondre aux besoins de leur population. Elles ne peuvent outre......
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Visibilité des numéros civiques
En cas d’urgence, chaque seconde compte. C’est pourquoi votre Service de sécurité incendie tient à vous rappeler l’importance d’avoir un numéro civique facilement repérable. Cette simple attention permet de réduire significativement le délai d’inter......
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Feu à ciel ouvert ou de brûlage
À l’exception de l’usage de foyers extérieurs spécialement aménagés à des fins de loisir dont l’usage est spécifiquement autorisé par règlement municipal, il est interdit de faire un feu à ciel ouvert ou de procéder à un brûlage, sans avoir obtenu a......
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