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Séance ordinaire du 10 février 2026
...amps de jour et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. Urbanisme 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des P...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...Nomination d’un membre – Comité consultatif en loisir et culture 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 1 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patr...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...upport et de reconnaissance à l'excellence – Damien Delisle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 80...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...Autorisation de signature - Entente - Maison des jeunes - 2025 -2026 8. URBANISME 8.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Octobre 2025 9. GÉNIE MUNICIPAL 9.1 Octroi de contrat - Appel d'offres 2...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...9.1 Adoption - Plan action à l'égard des personnes handicapées 2025-2026 1 10. U RBANISME 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Septembre 2025 10.2 Nomination d'un membre Comité consultatif d'urbanisme 11....
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...7.1 Nomination d’un membre – Comité consultatif en loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes -...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...oste - Embauche - Greffière adjointe aux Services juridiques et greffe 9. URBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction Juillet 2025 9.2 Approbation - Demande PIIA 2025 -063 - 1360, rue Jean...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...n de signature – Conventions de licences – SOCAN – RÉ: SONNE 10. URBANISME 1 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Août 2025 10.2 Approbation - Demande de dérogation mineure 2025 -076 - 999,...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...ntente – Aide financière à la Maison des Jeunes – 2025 -2026 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Octobre 2025 11. Génie municipal 11.1 Octroi de contrat – AO – Lie...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ur pour l'organisation du festival les diableries - Édition 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...coeur pour l'organisation du festival les diableries - Édition 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...par ordre verbal ou écrit au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affaires qui seront soumises à cette séance et fait notifier cet avis à chaque membre du co...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ature d'une entente de service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'impl...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...-LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correction co...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...-LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correction con...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...S V P inclure la Balance au budget : 2 022 Merci Bonne journée. Réponse du conseil municipal : Un rapport sommaire des interventions par mois est disponible et prêt à être remis. Le restant des informations sera fourni...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...Motion de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale dans le cadre du règlem...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...on d'un module de jeux au parc Antoine -Pécaudy, appel d'offres 2021 -LOI -19 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2 11.2 Demande de permis de rénovation dans le cadr...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Pécaudy pour la tenue du défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adress...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...licitations au club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, rue Gia...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet de résolution d'une demande...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e félicitations à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. URBANISME 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...2022 : 11 664 $ 2023 : 11 839 $ 2024 : 12 017 $ 2025 : 12 197 $ 2026 : 12 380 $ ADOPTÉE DÉPÔT DU SOMMAIRE DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE NOVEMBRE 2021 Les Services techniques déposent au...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité consultatif...
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