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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale dans le cadre du règlement...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...n de fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implan...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...techniciens en assainissement des eaux 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...coeur pour l'organisation du festival les diableries - Édition 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...hniciens en assainissement des eaux 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 Page 2 de 2 10.2 Approbation -- Demande sur...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ur pour l'organisation du festival les diableries - Édition 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...par ordre verbal ou écrit au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affaires qui seront soumises à cette séance et fait notifier cet avis à chaque membre du co...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'impl...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'i...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...e de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ssion de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'impla...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...sse et pêche de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph -É. Chaput 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des trav...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du co...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...pêche de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph-É. Chaput 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des trav...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Modifications - Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...9.5 Modifications - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'int...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le moi de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineu...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mi...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...élicitations aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le c adre du r...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...rvice des travaux publics 9.4 Embauche - Pompiers temps partiel 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 1 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...rvice des fi nances 8.5 Congédiement - Employé - Matricule n o 220027 9. U RBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructi on - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025-039 - 4030, r ue des Patri...
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