128 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ur le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
....4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...on de fermeture de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le cadre du r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...tion d'un module de jeux au parc Antoine - Pécaudy, appel d'offres 2021 -LOI -19 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande de permis de rénovatio n dans le cadre du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...élicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...icitations au club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2 Demande de dérogation mineure po...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet de résolution d'une demande en ve...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...doption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet de résolution d'une demande en...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...de félici tations à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...de sign ature d'une entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5908, r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2022 Page 2 de 2 11.2 Nomination des membres du c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...gnature d'une entente de service avec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ur le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...eur du Service des communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du com...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ce des communications 11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...evant servir au stationnement ou au remisage d’un ou plusieurs véhicules automobiles. ABRI FORESTIER Bâtiment sommaire servant d’abri en milieu forestier, érigé su r la portion boisée d’un lot ou d’un ensemble de lots boisés conti...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'i...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...n de fermeture de rues - Réalisation du Marché du printemps 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...Session de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...ssion de cours de natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'impla...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...sse et pêche de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph -É. Chaput 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des trav...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...de jour pour l'été 2024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...t - Animation et gestion des programmes de camp de jour pour l'été 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité...
En savoir plus