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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...n en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permi...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...torisation du droit de passage du Défi -Vélo de la maison des greffés 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de constr...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Autorisation du droit de passage du Défi -Vélo de la maison des greffés 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction ém is pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construct...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de co...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construc...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...te à rouleau au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...te à rouleau au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -a...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pou...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...evant servir au stationnement ou au remisage d’un ou plusieurs véhicules automobiles. ABRI FORESTIER Bâtiment sommaire servant d’abri en milieu forestier, érigé su r la portion boisée d’un lot ou d’un ensemble de lots boisés conti...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, r...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...eur du Service des communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du com...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ce des communications 11. Loisir et culture Page 2 de 2 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...-LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correction co...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...-LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correction con...
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Offre d'emploi - Technicien(ne) en assainissement des eaux
Description sommaire du poste Exécuter l’ensemble des tâches relatives à l’entretien général des installations d’assainissement des eaux; Contrôler les phases de l’opération des installations d’assainissement des eaux et pour ce faire,...
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Offre d'emploi : Technicien(ne) en assainissement des eaux
Description sommaire du poste Exécuter l’ensemble des tâches relatives à l’entretien général des installations d’assainissement des eaux; Contrôler les phases de l’opération des installations d’assainissement des eaux et pou...
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Le BAPE publie son rapport
...e désorption thermique anaérobie à Contrecœur par Triumvirate Environmental inc. Le rapport contient une description sommaire du projet, une synthèse des préoccupations et des opinions des participantes et participants, l’analyse de la commis...
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Le fonctionnement municipal
...n’ont donc pas à être inscrits dans le procès-verbal. Un élu peut demander que ses motifs de dissidence y soient sommairement consignés afin de se dégager d’une responsabilité si la décision va à l’encontre de la Loi ou s’il juge qu’il ne...
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