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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...Autorisation du droit de passage du Défi -Vélo de la maison des greffés 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction ém is pour le mois d'avril 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construct...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de co...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construc...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...te à rouleau au parc Henri -Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...te à rouleau au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -a...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pou...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...evant servir au stationnement ou au remisage d’un ou plusieurs véhicules automobiles. ABRI FORESTIER Bâtiment sommaire servant d’abri en milieu forestier, érigé su r la portion boisée d’un lot ou d’un ensemble de lots boisés conti...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...vertu du Programme de soutien et de reconnaissance à l'excellence 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, r...
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Actualités
Le BAPE publie son rapport
...e désorption thermique anaérobie à Contrecœur par Triumvirate Environmental inc. Le rapport contient une description sommaire du projet, une synthèse des préoccupations et des opinions des participantes et participants, l’analyse de la commis...
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Le fonctionnement municipal
...n’ont donc pas à être inscrits dans le procès-verbal. Un élu peut demander que ses motifs de dissidence y soient sommairement consignés afin de se dégager d’une responsabilité si la décision va à l’encontre de la Loi ou s’il juge qu’il ne...
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