...décrétant la prochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. RÈGLEMENT 7.1 Adop tion du règlement 1...
En savoir plus...ponsables 2 7.7 Adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de rè glement 126...
En savoir plus...pour les étudiants de moins de 18 ans et les aînés de plus de 65 ans 18.6 Autorisation de signature d'un acte d'achat des lots 4 812 904 e t 4 812 918, situés sur la route Marie -Victorin, près des limites de la ville de So...
En savoir plus...monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afin que la Ville de Contrecœur procède à l’achat d’arbres qui seront plantés sur un lieu public défini par celle -ci; 4. Retirer l’accès au stationnement à partir...
En savoir plus...17.9 Déclaration du mois de la jonquille - Société canadienne du cancer 17.10 Adhésion au regroupement d'achat de papiers et d'enveloppes recyclés de la MRC de Marguerite -D'Youville 17.11 Don de bacs de recycla...
En savoir plus...mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autoris ation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'acquisition du lot 5 025 565 17.7 Appui à la Colonie Sainte -Jeanne D'A...
En savoir plus...1 Mise à jour de l'organigramme de l'organisation municipale de sécurité civile 17.2 Adhésion au regroupement d'achats de l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac 17.3 Attribution de mandats au di...
En savoir plus...17.2 Demande au gouvernement d'une programmation Accès -logis 17.3 Autorisation de signature d'une offre d'achat pour le lot 4 814 600 17.4 Appui à une demande de prolongation du réseau dans le cadre du Réseau...
En savoir plus...18.6 Demande au gouvernement du Québec - Statut d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pour l'achat d'autobus électriques 18.7 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021 P...
En savoir plus...vec le ministère des Transports du Québec 19.4 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac pour la période du 1 er avril 2022 au 31 mars 2025 20. Sujets divers 21. Pério...
En savoir plus...Utilisation de la réserve financière destinée à des projets enviro nnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel et des fontaines d'eau dans différents parcs 9.7 Utilis...
En savoir plus...ant la pr ochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement...
En savoir plus...de l’entente. 9 Qu’un montant maximum de 1000 $ soit accordé à l’organisme Soccer mineur Contrecœur pour l’achat de chandails (avec logo de la Ville) pour l’année 2020. ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTR...
En savoir plus...a été mandatée par la Ville de Contrecœur afin de procéder à un appel d’offres sur invitatio n pour l’achat regroupé d'enveloppes et de papiers recyclés par la résolution 2020 -03 -085; Considérant que la MRC a dû ann...
En savoir plus...0 17.9 Déclaration du mois de la jonquille - Société canadienne du cancer 17.10 Adhési on au regroupement d'achat de papiers et d'enveloppes recyclés de la MRC de Marguerite -D'Youville 17.11 Don de bacs de recyclage à l'écol...
En savoir plus...ez-nous pour le calendrier des prochains événements. • Promouvoir par la réalisation de projets visant à favoriser l’achat local en augmentant la visibilité des produits et services offerts par les entreprises membres auprès des citoyens....
En savoir plus...législatif - Cession d'immeubles aux centres de services scolaires par les municipalités 18.18 Regroupement d'achats - Assurances collectives - Regroupement Estrie - Montérégie 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA...
En savoir plus...nces, le directeur général adjo int, à signer pour et au nom de la Ville de Contrecoeur, la promesse d'achat à intervenir, ainsi que tous documents nécessaires pour donner effet à la présente résolution. QUE la greffiè...
En savoir plus...ATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2...
En savoir plus...ation 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2...
En savoir plus...1 FR - Mise à niveau des clés bâtiments 49 366 $ FR - Parc Pécaudy: Balançoire et Gazebo 10 556 $ FR - Achats de volumes à la bibliothèque 52 317 $ Total 613 784 $ QUE cette somme de 613 784 $ soit rembours...
En savoir plus...fait parti e du comité ? De quelle date à quelle date votre subvention ? 2. Dans les comptes à payer, il y a l’achat d’un hockey ach eté à Sorel alors qu’il y en a à contrecœur ? Pourquoi cet achat ? 3. Qui est imputable a...
En savoir plus...(3) ans. 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCE...
En savoir plus...climatiques 13. Travaux publics 13.1 Attribution de mandat à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) 14. Assainissement des eaux 15. Service ince...
En savoir plus...’automne • Événement d’accueil de la mairesse et du conseil municipal : septembre • Exposition des œuvres du programme d’achat d’œuvres d’art à la Maison Lenoblet-Du Plessis : du 2 septembre au 1 er octobre • Journées de la culture : du 2...
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