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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...l‱entretien et l‱amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs pour...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...uébec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...à l’entretien et l’amélioration des infrastructures nautiqu es 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Nomination - Signataires des opérations bancaires pour et au nom de la ville...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...s à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ébec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...r, le cas échéant, sous forme papier ou sous format électronique, tous les documents, tels les agendas, courriels, comptes rendus téléphoniques, lettres, comptes rendus de rencontres, documents de présentation, offre de services, t...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du pers...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...tot alisant 8 123 422,86 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 avril 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...la vérification de l'optimisation des ressources du service loisir et culture 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer d’octobre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel -...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ta lisant 3 716 096,18 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; 7 D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mars 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Serv...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...2 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt – Liste des déboursés – Mars 2026 6.2 Reddition de comptes pour la subvention annuelle – Ministère des Transports et de la Mobilité durable 2024 6.3 Reddi...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...e 28 août 2026 * 5e versement : au plus tard le 28 septembre 2026 * 6e versement : au plus tard le 28 octobre 2026 ** * Les comptes de 300 $ ou moins doivent être payés au complet lors du premier versement. Modes de paiement Par la poste Merci de n...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...ce adapté; ● Entre l’assiette et nous contribuera aux volets, à la mobilisation, à la communication et à la reddition de comptes; ● L’Institut de technologie agroalimentaire du Québec réalisera les études technico-économiques de faisabilité...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...tota lisant 3 373 672,95 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 30 juin 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des f...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...total isant 9 835 000,47 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 mai 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Servi...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...otalisant 2 262 679,84 $ au fonds des activités financières et d'investissement; D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 28 février 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Service des...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personn...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 décembre 2024 apparaissant à la liste soumise par le trésorier en date du 16...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...otalisant 3 083 725,41 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'AUTORISER le paiement des comptes pour la période du 1 er au 31 janvier 2025 apparaissant à la liste soumise par le directeur du Se...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ement 1334-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PER...
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