84 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...ginal accompagnant chacun des chèques. Dans les institutions bancaires La plupart des institutions bancaires acceptent les paiements : au guichet automatique, au comptoir, par le réseau téléphonique ou par Internet. Prêt hypothécaire : si vos tax...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...é \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'int érêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin, CDS p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...dien intitulé « Autorisation pour le plan de débits préautoris és destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin, CDS pr...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...est strictement interdit à un soumissionnaire, un fournisseur ou un acheteur d’effectuer des offres, dons, paiements, cadeaux, rémunérations, ou tout autre avantage à un employé, dirigeant, membre du conseil ou du comité de sé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...omptes à payer le mois suivant, sur le site Internet de la Ville et se présenter au conseil municipal pour questi onner les paiements effectués. Concernant la circulation des motoneiges, pourquoi il est interdit d'avoir accès à la station d'es...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...titulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin, CDS pré...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...accompagnant chacun des chèques. Dans les institutions bancaires La plupart des institutions bancaires acceptent les paiements : au guichet automatique, au comptoir, par le réseau téléphonique ou par Internet. Prêt hypothécaire : si v...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...itulé « Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises »; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérê ts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette f in, CDS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ionne pas le remplacement d’une toiture ou de drain français . La Ville offre une a ide financière qui étale les paiements sur plusieurs années, mais aucune subvention n'est accordée. Le conseil municipal se penchera sur la...
En savoir plus