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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ménagement - Parc Jean -Louis -de -la Corne 11. Urbanisme et environnement 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de services scolaire d...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...gement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de serv ices scolaire...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...nnes habiles à voter voulant enregistrer l eur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance-maladie, permis de c onduire, passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces cana diennes. 2....
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...- Les Virées du fleuve - 2025 Page 2 de 2 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scol...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ion - Collaboration - Les Virées du fl euve - 2025 10. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ongédiement - Employé - Matricule n o 220027 Page 2 de 2 9. Urbanisme 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mai 2025 9.2 Approbation - Demande - PIIA 2025 -039 - 4030, rue des Patriotes - No...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334-2024 modifiant le règlement 761-2- 2005 sur...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...vis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur...
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Le Noblet, édition avril 2024
...uotidien à l’aide d’un arrosoir automatique pour la pose de tourbe, l’ensemencement ou lors d’une nouvelle plantation est permis, mais avec l’obtention d’un permis (gratuit). Celui-ci est valide pendant 10 jours consécutifs, entre 19 h et 22 h,...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...n assainissement des eaux 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt -- Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantati...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le c adre du règlement 1109...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...orter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...r dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantati...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...s et activités de la Ville de Contrecœur afin d’apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6 juin 2023 1328 -2024 Modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarific...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...'organisation du festival les diableries - Édition 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...en assainissement des eaux 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 Page 2 de 2 10.2 Approbation -- Demande sur les plans...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...'organisation du festival les diableries - Édition 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantatio...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...LLE ................................ .............. 1-5 ARTICLE 18 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DE LA SECTION USAGES PERMIS .............. 1-5 ARTICLE 19 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DE LA SECTION NORMES SPÉCIFIQUES .................
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ersonnel surnuméraire 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'octobre 2024 11.2 Adoption de la première résolution - Projet partic...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ure et des communications pour et au nom de la Ville 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantat...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...des affaires, pour une vie de quartier prospère ! TOURISME ET DÉVELOPPEMENT Unités d’habitation accessoires (UHA) Les UHA permises à Contrecœur, Saint-Amable et Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adop...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...élicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...mité consultatif en loisir, culture et développement social 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Ide...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...des ressources humaines 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantati...
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