345 résultats pour
-
Documents
Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...du règlement L’application du règlement relève du fonctionnaire désigné selon les dispositions du règlement de permis et certificats en vigueur. 8. Pouvoirs et devoirs du fonctionnaire désigné Les pouvoirs et les devoirs...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...de financière à la Maison des Jeunes – 2025 -2026 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Octobre 2025 11. Génie municipal 11.1 Octroi de contrat – AO – Lieu d’éliminat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...5.1 Avis de motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U -200 relatif aux permis et certificats 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Premier projet – Règlement U -100 relatif au zonage...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...- Politique des cadres 10. L OISIR ET CULTURE 11. U RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d'octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration ar...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...Bail – Maison des Jeunes de Contrecoeur 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Février 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA 2026 -008 – 4975, rue des Ormes –...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...ENT 6.1 Adoption - Second projet - Règlement U-100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Règlement U-200 relatif aux permis et certificats 7. F INANCES 7.1 Dépôt liste des déboursés - Septembre 2025 7.2 Dépôt - États financi...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...Un règlement d’emprunt de 13 176 743 $ ainsi que l’appui financier du gouvernement du Québec de l’ordre de 4 420 000 $ a permis la réalisation du projet. Projet de logements abordables Contrecœur annonçait l’octroi d’une aide financière de l’or...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2026
...es archéologiques ont été effectuées au parc Joseph-É.-Chaput (6440, route Marie-Victorin) en 2021 et en 2022. Elles ont permis de découvrir les traces de ce qu’on croyait être le premier moulin à vent à Contrecœur. L’équipe d’Artefactuel a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...on de signature - Entente - Maison des jeunes - 2025 -2026 8. URBANISME 8.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Octobre 2025 9. GÉNIE MUNICIPAL 9.1 Octroi de contrat - Appel d'offres 2025 -GEN -04...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...de reconnaissance à l'excellence – Damien Delisle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Rang du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...d’un membre – Comité consultatif en loisir et culture 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 1 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...ur et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. Urbanisme 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriotes –...
En savoir plus -
Documents
Approbation référendaire - Règlement E-107
...nes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité , carte d’assurance -maladie, permis de conduire , passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes....
En savoir plus -
Documents
Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...is, agent officiel 587.48 $ 283.99 $ 2025/11/05 2026/01/30 * Montant maximum de dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports et les documents qui les accompagnent, et en prendre copie,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph-É. Chaput 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de rest...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...uche - Greffière adjointe aux Services juridiques et greffe 9. URBANISME 9.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction Juillet 2025 9.2 Approbation - Demande PIIA 2025 -063 - 1360, rue Jean -Moreau -Des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tions - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. URBANISME 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...re de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le cadre du règlement 1109...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...e félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attributio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...se piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de motion et dépôt du projet de règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvelleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ntente de service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité consultatif d'urbanisme...
En savoir plus