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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...es soumissions ont été demandées par l'appel d'offres publié sur le site du Système électronique d’appel d’offres (SEAO), 2024 -INC -01, le 3 janvier 2024, le tout conformément à l'article 573 de la Loi sur les cités et v...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1333 -2024 modif...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la Ville 6.3 Adoption - Règlement numéro 1333 -2024 - Modifiant le règlement numéro 78...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l‱utilisation de l‱eau provenant du réseau d‱aqueduc de la Ville 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1333 - 2024...
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Calendrier municipal 2026
...jour, les procès- verbaux et les liens d’enregistrement des séances : ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil VOTRE CONSEIL MUNICIPAL PARCS ET ESPACES VERTS ET BLANCS INSTALLATIONS ESTIVALES • Piscine munic...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...spositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règlement 339 -89 concernant l’utilisation de l’eau provenant du réseau d’aqueduc de la Ville 6.3 Adoption - Règlement numéro 1333 -2024 - Modifiant le règlement numéro 784...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...ORDRES DU JOUR, LES PROCÈS-VERBAUX ET LES LIENS D’ENREGISTREMENT ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil PHOTOS : MIREILLE CAZA À LA UNE ! Nouvelles installations modernes et fonctionnelles Inauguration de la...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ONSULTEZ LE CALENDRIER DES SÉANCES, LE S ENREGISTREMENTS ET LA DOCUMENTATION ville.contrecoeur.qc.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Maire suppléant (jusqu’en octobre 2024) \b 0 Nouv...
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Séance du 10 mars 2020
...mentation en eau potable; Considérant la parution de l'appel d'offres sur le Service électronique d'appel d 'offres (SEAO) le 3 février 2020; Considérant l'ouverture des soumissions qui a eu lieu à la mairie de Contrecœur l...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...lement numéro E -106 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 400 000 $ pour la réfection des réseaux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - D...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Attribution de...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...nt des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, sur le Service électronique d'appel d'offres (SEAO) le 2 septembre 2020; Considérant l'ouverture des soumission s le 18 septembre 2020 et les soumission s...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ovation de la Maison Lenoblet -Du Plessis, phase 2, publié sur le Système électronique d'appels d'offres (SEAO), le 5 m ai 2022; Considérant la seule soumission reçue le 27 mai 2022, de la compagnie Axe Constru...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...(entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or), la monté Lapierre (entre le rang du Brulé et le rang du Ruisseau) le dimanche 30 août entre 8 h et 16 h 30. La municipalité de Saint - Antoine -sur -Richelie u autorise déjà l'utili...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...nsidérant l‱appel d‱offres pour le pavage de la rue Industrielle, publié sur le Système électronique d‱appel d‱offres (SEAO), sous le numéro de projet 2021 -TP -07, le 1er mars 2021 et dont l‱ouverture a eu lieu le 30 mars 2021; C...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...riotes 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVA UX PUBLICS 3 13.1 Attribution de contrat pour le pavage du rang du Ruisseau, appel d'offres 2022 -TP -07 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Adoption du ra...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ALE 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de terres agricoles, situés sur le rang du Ruisseau 3 18.2 Approbation de la Planification des besoins d’espace du Centre de services scolaires des Patriote...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...amélioration (PPA) du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) et s’engage à les respecter; Considérant que le r éseau routier pour lequel une demande d’aide financière a été octroyée est de compétence municipale et est admissib...
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Séance du 9 mars 2021
...tion de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Autorisation de signature d'une entente avec...
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Séance du 12 janvier 2021
...adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour fin ancer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...circulation 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15.1 Autorisation de participation au programme Écon'eau de Réseau Environnement 16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉ...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ux; Considérant que les chemins municipaux concernés correspondent à la route des Aciéries et au rang du Ruisseau; Considér ant que l’article 7 dudit règlement stipulait que l’autorisation de circulation n’était valid...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre du conseil d’administration de l’Office...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...âtiments et remise en état des sites 2 12.2 Approbation du programme d'aide financière pour l'amélioration du réseau rou tier municipal du ministère des Transports 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation de signatu...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...nces ordinaires du conseil municipal pour l'année 2022 19.2 Autorisation de signature d'une entente avec le Réseau de transport métropolita in pour la propriété et l'entretien des abribus 19.3 Modification de la résolution 2...
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