149 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...1239 -2021 MODIFIANT LES GRILLES DES USAGES ET DES NORMES C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE MODIFIER LEURS VOCATIONS EN AUTORISA NT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...ent de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes H3 -47 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la création d’une partie du lot 5 025 344 d’une profondeur de 27,43 mètres au l ieu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 mo difiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone C...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 7.2 Adoption du second projet de règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ute Marie -Victorin − Second projet de règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlem ent de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B ». Aucun citoyen ne s’est présenté. La présidente déclare la séa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Avis de motion décréta nt la prochaine adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1267 -2022 modifiant diverses disp...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...ipal 5. Avis de motion décrétant la prochaine a doption du règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront fair...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...infrastructures 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 - 1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront fai...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...mins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone C...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...éhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ation du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...glement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINA...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...on 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...a liste du personnel cadre 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7.2 Adoption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...otion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...u projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...liothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...9 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. Règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Financ...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...t 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 5. Adoption...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...s de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15...
En savoir plus