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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...s du 5122 à 5126, route Marie -Victorin 11.8 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue Olivier -Glout nez, 4522 à 4608, rue Louis -Fiset et 4622 à...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...624, route Marie -Victorin 11.4 Approbation d’une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4701, rue Louis -Fiset Page 2 de 2 11.5 Approbation d’une demande de permis de const...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ictorin 11.3 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sent iers Boisés de Contrecœur pour le 4703, rue Olivier -Gloutnez Page 2 de 2 11.4 Approbation d'une demande de permis...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...s de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou rle 4644, rue Louis -Fiset 11.3 Demande d'autorisation à transformer un immeuble dans le...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Saint -Antoine 11.5 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 4446, rue des Patriotes 11.6 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...risques liés aux inondations 11.3 Demande de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de dérogation...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...eux pour le 1891, rue Dozois 11.6 Demande de permis de construction dans le cadre du PII A Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 1358, rue François -Xavier -Mailhot 11.7 Demande de permis de construction dans...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...été recensée de la part des résidents de la rue Laurent -Hubert, ni des résidents habitant les condos à côté de la cour à bois du Rona . Le conseil prend bonne note de la réticence de M. Beaulieu. 2021 -12 -372 LEVÉE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...rue Bellerose 11.16 Deman de d’approbation d’un permis d’une véranda dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4666, rue des Patriotes 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 13...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...iotes, local 101 Page 2 de 3 10.6 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecoeur pour le 1305, rue François -Xavier -Malhiot 10.7 Demande de permis de construction dans...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...r le 4010, rue des Patriotes 11.7 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4440, rue des Patriotes Page 2 de 2 11.8 Demande de permis de construction...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...s de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande de permis de rénovatio n dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour le 4701, rue Louis -Fiset 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre d...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...pour le 1512, rue Jussaume 11.8 Demande de permis de construction d’un solarium dans le cadre du PIIA les Sentiers Boisés de Cont recoeur pour le 4556, rue Joseph -Lamoureux 11.9 Demande de permis de rénovation dans le ca...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...le 4915, route Marie -Victorin, local 208 12.13 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4737, rue Joseph -Lamoureux 12.14 Demande de modification d’une aire de stationnement...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...13. Environnement 13.1 Autorisation de signature d'une entente cadre avec Arbre Évolution pour le reboisement social 14. Travaux publics 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...imonial pour le 463, rue Saint -Antoine 12.8 Demande de permis de garage isolé dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4446, rue des Patriotes 12.9 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du Majestueux pour le 1563, rue Dozois 11.9 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boisés d e Contrecœur pour le 4330, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...u comité consultatif d'urbanisme 11.3 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1427, rue Jean -Moreau -Desjordy 11.4 Demande de permis de rénovation dans le...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis rénovation dans le...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...pour le 4999, rue des Ormes 11.5 Demande d’appro bation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330 au 4539, rue Louis -Fiset 11.6 Demande d'approbation d’un certificat...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4618 et 4624, rue Joseph -Lamoureux 11.15 Demande d'exclusion à l a CPT...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...tueux pour le 1563, rue Dozois 11.9 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boisés de Contrecœur pour le 4330, rue Louis -Fiset 11.10 Demande de permis de construction dans le cadre du...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ctare ou plus, une amende d'un montant minimal de 5 000 $ et maximal de 15 000 $ par hectare complet déboisé auquel s'ajoute, pour chaque fraction d'hectare déboisée, un montant déterminé conformément à l’alinéa 1;...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ur le 463, rue Saint -Antoine 12.8 Demande de permis de garage isolé dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrec œur pour le 4446, rue des Patriotes 12.9 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...s-Vaillants, dont 69 jeunes et une dizaine de parents bénévoles. La Ville de Contrecœur est fière de réaliser ce projet de reboise\ ment avec l’organisme Arbre-Évolution, une coopérative de solidarité qui favorise le mieux-être des communautés à tra...
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