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Séance du 2 juin 2020
...isation des services de publicité de CJSO comptez -vous faire en 2020? Réponse du conseil municipal : Compte tenu du contexte de la pandémie, nous sommes à redéfinir les actions à poser étant donné que plusieurs événements prévoyant du te...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...es appropriations de 510 000 $ ont été prévu es. Cette marge de manœuvre nous apparaît raisonnable dans le contexte de croissance accéléré e où les imprévus sont souvent présents. Notre engagement envers l’environnemen...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ille ne défraie aucun montant en l'occurrence. 23 Sur le terrain de la compagnie Nord -Sud, il y a de l'entreposage de conteneurs. Est -ce que la Ville connait les matières contenues dans ces conteneurs? Est -ce qu'i l se pourrait que ce so...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...les entrevues réalisées avec les candidats sélectionnés; Considérant que les conditions d'embauche doivent être contenues dans une entente contractuelle. Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur S...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...− mardi 5 octobre 2021, 20 h − mardi 2 novembre 2021, 20 h − mardi 7 décembre 2021, 20 h Qu’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié conf ormément à la loi. ADOPTÉE 2020 -12 -366 NOMINATION D'UN MAI...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ce règlement prévoit la nomination de cinq personnes afin de siéger au sein du comité de circulation; Considérant le contexte de pandémie qui a eu comme répercussion de ralentir les activités du comité de circulation; Considé...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...icipal : Nous avons présentement 4 constats d’infraction qui sont déposés à la cour municipale et qui sont contestés par la compagnie. Nous avo ns également entrepris des actions avec notre conseiller juridique. De plus, l...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ons, tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2020; Considérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, L.R.Q., c.F - 2.1 et relatives à la possibilité d’imposer différen...
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Séance du 12 janvier 2021
...nce attribuée par la Ville de Contrecoeur à la santé et la sécurité alimentaire de ses citoyens; Considérant que le contexte de la Pandémie de COVID -19 a éveillé à l'importance de sécuriser l'approvisionnement alimentaire au Québec en f...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...de jardinage ou sélectives; Considérant que les coupes de jardinage et les coupes sélectives sont permises dans un contexte de périodicité sur une proportion allant jusqu’à 20 % de la superficie de l’immeuble; Considéra...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...de jardinage ou sé lectives; Considérant que les coupes de jardinage et les coupes sélectives sont permises dans un contexte de périodicité sur une proportion allant jusqu’à 20 % de la superficie de l’immeuble; Considéra...
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Commercial des Ormes
...circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le co...
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Affichage
...TION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE....................................................... 6 3.1 CONTENU D'UNE DEMANDE POUR UN PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE .............................................
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Du Moulin
...rconstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le...
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Patrimonial
...2 sur 7 b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...éer leur pizza et à assister à la projection d'un film; CONSIDÉRANT la tenue de l'activité familiale « Heure du conte » qui se déroulait au parc Cartier -Richard sous différentes thématiques; CONSIDÉRANT la tenue des tra...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...isances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règle...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...latif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les p arcs 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'i...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...icats concernant le zonage, le lotissement et la construction sur le territoire de la Ville de Contrecœur contenues dans le règlement de zonage no. 387-91, le règlement de construction numéro 388-91 et tous leurs...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...f aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'impos...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...t partie intégrante du présent rè glement . ARTICLE 2 DÉFINITION Dans le prés ent règlement , à moins que le contexte n ’indique un sens différent , on entend par : « Gardien » toute personne qui a la propriété, la possession...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...: 1°les boissons alcoolisées, sauf lorsqu’il s’agit d’un ingrédient d’un mets ou d’un plat cuisiné; 2°les contenants en styromousse pour servir et emballer les aliments; 3°les produits usinés et préemballés, à l’exception des b...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...erre sont considérées importantes; 11 Considérant la volonté du conseil municipal qu’un projet de construction ne contenant aucune disposition non conforme au règlement de zonage soit déposé auprès du Service de l’urbanisme...
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Le Noblet, édition avril 2023
...retour le 14 octobre 2023! Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 8 Culture Histoire, art, musique, films, contes… de tout pour tous les goûts! Merci à nos grands partenaires! Ville de Contrecœur, Grantech et ArcelorMittal Bref...
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