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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Considérant le dépôt au comité d’un plan du concept visuel, préparé par la firme Enseigniste inc. , le 10 novembre 2021; Considérant que l’enseigne respecte les critères et objectifs du règlement sur les plans d’implantation...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ers de la Table des préfets et élus de la Couronne -Sud, et leur dépôt lors de la séance du conseil de la Table du 30 novembre 2021 : • Monsieur Pierre Séguin, maire de la Ville de L’Île -Perrot; 7 • Mo nsieur Éric Allard, mair...
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Calendrier municipal 2022
...québécoise de la réduction des déchets ● Mois de la sensibilisation au cancer du sein et sur les maladies mentales Novembre Colonie des Grèves Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Feuilles, chaume et brindil...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...rojet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrire du 1 er au 15 novembre 2021 o ù aucune modification n’a été suggérée au règlement. 2 Considérant l’adoption du second projet...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...nsidérant que les attentes de la population ont été recueillies par le biais d’un sondage en ligne réalisé en novembre 2021 et janvier 2022; Considérant qu’un tel exercice de planification permet à la Ville de réfléchir...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...doption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 3 novembre 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du mini...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...N DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 16 NOVEMBRE 2021 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MI...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...s Grèves? Réponse de la mairesse : ce point va être discuté avec les membres du conseil municipal en novembre, à la suite de l'assermentation. Question d'un citoyen présent dans la salle Le citoyen critique le son d...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Nomination d'une maire suppléant pour les mois de novembre 2023 à février 2024 18.2 Autorisation de signature et versement d'une ai de financière - Mo...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...lignes électriques et de télécommunicati on en faveur d’ Hydro - Québec et Télébec, société en commandite le 18 novembre 2020, en vue de créer une servitude d’utilité publique sur une partie de l’immeuble détenu par la Ville...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...cteur privé qui off rent un service clé en main aux usagers des couronnes Sud et Nord; Considérant le lancement, en novembre 2020, du Plan pour une économie verte 2030 (PEV 2030) par le gouvernement du Québec, première politique -cadre d’...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...C - 47.1); Considérant l’entrée en vigueur du règlement numéro 430 -92 de la Ville de Contrecœur le 23 novembre 1992; 9 Considérant que le projet déposé répond à certains obj ectifs du Plan d’action en dévelop...
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Séance du 12 janvier 2021
...été donné et qu‱un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claud e Bérard à la séance ordinaire du 3 novembre 2020; Considérant la tenue d‱une consultation écrite du 16 novembre 2020 au 1 er décembre 2020 où aucune m...
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Le Noblet, édition avril 2022
...projet CANAC a été délivré. La compagnie mandatée débutera sous peu la réalisation des travaux. L’ouverture est prévue en novembre 2022. Investissement à l’usine de filtration Des travaux pour la construction d’un réservoir d’eau potable et la mi...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...au cours des derniers mois. La rue Industrielle a été ouverte au cours de l’automne et le carrefour giratoire l’est depuis novembre dernier. Bien que les travaux soient terminés, la rue des Patriotes ne sera ouverte qu’au printemps 2022 soit aprè...
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Commercial des Ormes
...ROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRESSE SUZANNE DANSEREAU, MESDAMES LES CONSEILLÈRES LINDA VOUKIRAKIS, GHISLA...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Claude Bérard à la séance ordinaire du 1er novembre 2022 ; Considérant qu’un projet de règlement a été déposé à la séance du 6 décembre 2022. Le consei...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...bliothèque 18. Administration générale Page 2 de 2 18.1 Nomination d'une maire suppléant pour les mois de novembre 2023 à février 2024 18.2 Autorisation de signature et versement d'une ai de financière - Modification de la...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...lle Joli-Cœur 30 septembreSouper-bénéfice de la Fondation Centre d’Accueil Contrecœur 28 octobreGuignolée du CAB 11 et 12 novembreMarché de Noël du Cercle de fermières CONSULTEZ dans cette édition les activités jeunesse et adultes d’automne d...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...nt au projet d'entente intermunicipale (2023 -INC -07); CONSIDÉRANT QUE le processus de dotation effectué en novembre 2022 et qu'il s'agit d'une dotation interne à la Ville; CONSIDÉRANT QU' un processus de dotation a...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...1086-2017 Articles 17, 29.1 et 40 6 juin 2017 19 juillet 2017 1126-2018 Articles 17, 29.1 et 40 4 septembre 2018 8 novembre 2018 1199-2020 Article 21 3 juillet 2020 8 juillet 2020 1223-2021 Articles 17.1, 17.6 et 40 6 avril 2021 5...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...nt la demande de permis de construction nouvelle déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 14 novembre 2022; Considérant la recommandation 027 -23 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : M...
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Le Noblet, édition avril 2023
...e\ le moyen le plus efficace pour sauver des vies. Les propriétaires de piscines résidentielles construites avant le 1 er novembre 2010 bénéficiant d’un droit acquis devront se conformer à la réglementation en v\ igueur au plus tard le 30 novem...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...du 24 mars 2023 8.5 Dépôt du rapport de la tréso rière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de to...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...350 000 $ datées du 24 mars 2023 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élections municipales générales du 7 novembre 2021 8.6 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous...
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