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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...de la Ville de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (gr...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ans le cadre du PIIA Faubourgs du Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4618 et 4624, rue Joseph -Lamoureux...
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Séance du 2 février 2021
...étant la prochaine adoption du règlement 1219 -2021 modifiant l’article 7.4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y ajouter l’usage conservation à la liste d’usages dominants à l’affectation du pôle ré...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...00 relatif à la démolition 7.3 Adoption - Règlement 1334 -2024 - Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A -100...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...elatif à la démolition 1 7.3 Adoption - Règlement 1334-2024 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 r...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...remier projet de règlement numéro 1334 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 761 -2-2005 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), secteur patrimonial. ADOPTÉE 2025 -01 -005 AD...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ganisme pour l'organisation de la Fête nationale; CONSIDÉRANT QUE la mission de l'organisme est l'élaboration, la planification et la réalisation d'une programmation offerte à la population contrecœuroise lors de la Fête na...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des Mélèzes - Lot 4 813 167...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...rais de notaire liés à l’examen des titres de propriété d’un immeuble Coût réel Description technique et plan confectionnés par un arpenteur -géomètre Coût réel Frais de publication des premier et second avis...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 – 4695, rue Joseph -Lamoureux - Lot 6 295...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 Page 2 de 2 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754,...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...apport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -033 4695, rue Joseph -Lamoureux - Lot 6 295 8...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...pport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -072 - 5459 rue de Vignieu - Lot 4 813 754, du c...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...6 5 47 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circons...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...port sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...t des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Le dossier du site d’implantation d’une troisième école primaire à Contrecœur suscite des réactions, de l’ émotion, des discussions, et c’est tout...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 10.4 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -098 - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec,...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...re des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -100 - 5733, rue Moreau - Lot 6 384 589 du...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.4 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des patriotes - Lot 6 547 431 du cadas...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL NUMÉRO 761-2-2005 AVIS est do...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide financière - programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 17.4 Autorisation - Mandat à l'union des...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...s et villes (RLRQ, c. C -19); CONSIDÉRANT QUE le droit de préemption est un outil favorisant une saine planification municipale et la réalisation de projets dans l’intérêt de la population contrecoeuroise; CONSID...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.5 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...et certificats 5.2 Avis de motion du règlement 1334 -2024 modifiant le règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dép...
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