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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Marie -Rose pour l'organisation d'un jardin pédagogique intérieur 19.2 Autorisation de signature d'une cession de rues dans le cadre du projet de développement domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. SUJETS DIVERS...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...is de novembre 2021 à mai 2022 19.2 Appui à la Municipalité Régionale de Comté pour un projet de balayures de rues 19.3 Autorisation de signature d'un acte notarié concernant une servitude sur le lot 6 368 179, avec le mi nist...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ntretien des abribus 19.3 Modification de la résolution 2021 -10 -302 Autorisation de signature d'une cession de rues dans le cadre du projet de développement domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 19.4 Nomin...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...névoles, des spectateurs et des automobilistes est l’élément primordial de cette activité; Considérant que les rues transversales à la route Marie -Victorin, entre la rue de la Pinière et la montée Lapierre, devront êt...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ois de novembre 2021 à février 2022 19.2 Appui à la Municipalité Régionale de Comté pour un projet de balayures de rues 19.3 Autorisation de signature d'un acte notarié concernant une servitude de non accès sur l e lot 6 368 17...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...N DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AUTORISATION DE FERMETURE DE RUES ET AIDE TECHNIQUE AU CLUB CYCLISTE DYNAMIKS POUR LA TENUE DU GRAND PRIX CYCLISTE DES M AIRIES 5. AUTORISA...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...on; Considérant que le gabarit du bâtiment est jugé trop massif comparé au cadre bâti existant sur les rues Saint -Antoine et Papin; Considérant qu’il est nécessaire de concentrer tous les espaces de stationneme...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...se pour l'organisation d'un jardin pédagogique intérieur 19.2 Autorisation de signature d'une cession de rues dans le cadre du projet de développement domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. Sujets d...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...roits de préemption affectant son immeuble? Question de Monsieur BOULANGER ? Publi sac : Au coin des rues Joseph -Lamoureux – Question en ce qui concerne les publie sac déposé – Demande d’interdiction de to...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...e soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'acti...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...difiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Autorisation de fermeture de rues et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...econnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'acquisition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention au Programme de...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...ion de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club cycliste Dynamiks pour la tenue du Grand prix cycliste des Mairies 5. Autorisation...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...modifiant le règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption du règlement 1262 -2022 modifiant le r...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...de la délivrance de permis sur le territoire de Contrecoeur 17.5 Autorisation de signature d'un acte de cession de rues à des fins publiques pour certains lots du projet Les Faubourgs du Majestueux 17.6 Modification de la résolu...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...agnie Novo SST pour les années 2020, 2021 et 2022 17.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un polydôme...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...rrection du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la Ville et d'aménagement d'un stationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifi...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...on du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...204 -2020 POUR CRÉER UNE RÉSERVE FINANCIÈRE DESTINÉE AUX INFRASTRUCTURES Considérant l’état et l’âge de certaines rues de la Ville; Considérant les projets de réfections d’infrastructures envisagés sur le territoire de Contrecœur ;...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
..., entre 8 h 30 et 14 h pour des questions de sécurité des coureurs; 16 Considérant que les coureurs traverseront les rues Bourgchemin et Bellerose pour se rendre dans le sentier Amico; Considérant que des bénévoles identifiés s'occup...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...’assurer d’être à la fine pointe de la technologie pour assurer la sécurité des piét ons et cyclistes qui traverseront les rues St -Antoine et des Patriotes au carrefour giratoire? Réponse du conseil municipal : Le conseil municipal c...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...de toute excavation prés entant un danger pour le public ; 9° Faire ériger une cl ôture de front ou de rues, sur un lot vacant où il existe une excavation prés entant un danger po ur le public ; 10° demander l’ass...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...................... ................................ ................................ .. 7-209 ARTICLE 598 ÉTAT DES RUES ................................ ................................ ............................... 7-209 ARTICLE 5...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...embre dernier, nous avons réalisé une activité de participation citoyenne sur les enjeux de sécurité dans le secteur des rues Des Patriotes, Bourgchemin, Joseph-Lamoureux et Louis-Fiset. Plusieurs propositions ont été soumises par les particip...
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