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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...fiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » Page 2 de 3 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comp tes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier co...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bi -génération 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...cer les travaux de construction d'un réservoir d' eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...s -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...hemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des co...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...nt la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités e...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...mité consultatif en développement durable afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir le s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir le s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embau...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adopt...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...une partie de la zone P1 -69 à m ême la zone H1 - 70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...858 - 1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 avril 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Emb...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...er le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres e n zone P2 -168 et P2 -169 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exe...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Off...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...te sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 No...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...rer les frais de remorquage, ainsi que pour préciser les méthodes de transmission des interdictions 8. FINANCES 8.1. Adoption de la liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2. Dépôt de deux états c...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...’administration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédi\ t; un chèque sera émis par le Service des finances (délai d’environ trois se\ maines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 201,...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...1 logements Le Noblet • Janvier 2022 5 Renseignements supplémentaires Disponibles sous l’onglet « Ville » et « Budget et Finances » ou sous l’onglet « Services aux citoyens » et « Taxations et évaluations » au : www.ville.contrecoeur.qc.ca Co...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...22 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne i ncendie 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 ré...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nstituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...nt 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur...
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