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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapp...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...rétant des dépenses en im mobilisations et un emprunt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de t errains. FINANCES 2025-07-165 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS - JUIN 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois de...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...préliminaire des immeubles à vendre à l’enchère, le 2 juin 2025, réalisée par le directeur du Service des finances et trésorier, correspondant aux taxes municipales et droits de mutation non payés au 31 mars 2025;...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...40 000 $ pour des travaux de reloca lisation, construction et aménagement du parc Amable-Marion. ADOPTÉE FINANCES 2025-04-094 ADOPTION DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS - MARS 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mo...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ent numéro U -400 relatif à la construction 6.5 Adoption - Règlement numéro U -700 relatif à la démolition 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés – Avril 2025 7.2 Résolution de concordance et de courte échéanc...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...Bélisle Et résolu unanimement : D’ADOPTER le Règlement numéro U-700 relatif à la démolition. ADOPTÉE FINANCES 2025-05-117 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS – AVRIL 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois d...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption 7. Finances 7.1 Adoption - Liste des déboursés - Mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport m...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...et un emprunt de 4 500 000 $ pour l’acquisition d’immeubl es et de terrains assujettis au droit de préemption. FINANCES 2025-06-141 ADOPTION - LISTE DES DÉBOURSÉS - MAI 2025 CONSIDÉRANT la liste des déboursés du mois de...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...des dépenses en immobilisations et un emprunt de 570 00 0 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 6. Finances 6.1 Adoption - Liste des déboursés - Juin 2025 7. Gestion du personnel 7.1 Dépôt - Rapport...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...on d'immeubles et de terrains assujettis au droit de préemption pour un emprunt au montant de 4 750 000 $ 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésori...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...res 8.6 Adoption - Règlement 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...t numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créance...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...èglement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...odifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure d...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...u règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de cour...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulation de soldes résiduaires de...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...èglement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. Finances 8.1 Dépôt du rapport du trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 No...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...on du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du budget de l'Office m...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...er que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...60 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 ré...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...t 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier con...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la...
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