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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...023 -031) 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin (DM - 2023 -033) 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. ENVIRONNEMENT...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...e Verchères 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor in Page 2 de 2 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. Environnement 12.1...
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Le Noblet, édition avril 2023
...le et c’est en réfléchissant aux perspectives à long terme que nous y parviendrons. Mot de la mairesseMot de la mairesse Nominations pour la place François-De Sales-Gervais La volonté du conseil municipal d’améliorer l’accès au majestueux fleuv...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...2019 -10 -345 versement d'une rémunération aux membres des comités consultatifs de la Ville de Contrecœur 19.3 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de mars à juin 2023 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes de...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...019 -10 -345 versement d'une rémunération aux membres des comités consultatifs de la Ville de Contrecœur 19.3 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de mars à juin 2023 Page 3 de 3 19.4 Appui à l'organisme l’Allia...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patri...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur pa...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...omité ................................ ................................ ................................ ..... 6 14. Nomination des membres et durée du mandat ................................ ................................ ...................
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Le Noblet, édition janvier 2023
...cus des municipalités de la Métropole du consei\ l d’administration de l’Union des municipalités du Québec (UMQ). Cette nomination a renforcé sa volonté de veiller aux enjeux liés aux changements climatiques, à l’aménagement du territoire, à l...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...S À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 14. NOMINATION ET AJUSTEMENTS SALARIAUX DE CERTAINS MEMBRES DU PERSONNEL CADRE 15. M ODIFICATION DE LA RÉSO...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...s comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie 13. Nomination e t ajustements salariaux de certains membres du personnel cadre 14. Modification de la résolution 2022 -...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...nement lors d'opérations de déneigement sur le territoire de Contre cœur ; Considérant qu'il faut procéder à la nomination de personnel pour appliquer le règlement 1132 -2018. Il est proposé par : Madame Karine Messier...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ation de démolition qui lui sont présentées et exercer tout autre pouvoir que lui confère le présent règlement. 14. Nomination des membres et durée du mandat Les membres du Comité sont nommés par résolution du Conseil. La durée du mand...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...LE 18.1. Autorisation de signature d'un bail de location pour le 464, rue Saint - Antoine 18.2. Nomination d'un maire suppléant pour les mois de novembre 2022 à février 2023 18.3. Nomination d'un représentant de l...
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Séance du 2 février 2021
...glement 147 -82; Considérant que le directeur des Services techniques ag it à titre de secrétaire du comité depuis sa nomination et que la modification au règlement n’a jamais été faite. Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu...
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Séance du 12 janvier 2021
...9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement salarial du personnel du Service de sécurité incendie 9.2 Nomination d'une chef adjointe à la Division de l'assainissement des eaux 10. URBANISME 10.1 Dépôt du ra...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...auche de personnel pour l'application du règlement 1132 -2018 (RM - CTR -205) relatif au stationnement hivernal 9.2 Nominations de personnel au sein du Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicita...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN CONTRAT DE TRAVAIL POUR L'EMBAUCHE D'UN DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT Considérant la nomination de M. Félix Laporte à titre de directeur général et greffier lors de la séance ordinaire du 1er septembre 2020;...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...la Couronne -Sud pour les postes d'administrateurs au conseil du Réseau de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ste de secrétaire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...autonomes 2020 -2021 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de septembre à décembre 2020 2 17.2 Adhésion à l’entente entre l’Unio...
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Séance du 7 avril 2020
...ut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350e annive...
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Séance du 4 février 2020
...e liste est annexée à la présente résolution pour en faire partie intégrante. ADOPTÉE 2020 -01 -024 4 NOMINATION D'UNE AGENTE AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET TOURISTIQUE Considérant le départ de la directrice d u Servi...
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Séance du 7 janvier 2020
...nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Nomination d'un chef de division et d'un chef aux opérations par intérim au Service de sécurité incendie 11. LOISIR E...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...ttachée à sa fonction au sein de la municipalité ou de l'organisme municipal; 5° le contrat a pour objet la nomination du membre à un poste de fonctionnaire ou d'employé d ont l'occupation ne rend pas inéligible son titulai...
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