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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...e la résolution 2021 -11 -309 9.5 Appropriation de surplus relié à la subventio n pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (déve...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ille (MRC) a pris connaissance du Guide à l’intention des organismes concernant le volet 4 – Soutien à la coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité; Considérant que la MRC désire présenter un projet de g...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...st -ce possible d'avoir une alternative au re spect de la vitesse dan s ce secteur? Réponse de la mairesse : une opération policière s'effectue régulièrement et une campagne d'affichage est également déployée. Complément d'i...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...blessures et de dommages évit ables résultant d’incidents mettant en cause des trains et des citoyens; Considérant qu’Opération Gareautrain est un partenariat public -privé qui a pour objet de travailler de concert avec le public, le...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...avons déjà fait des propositions par le passé et nous continuerons de proposer des solutions pour assurer la pérennité des opérations de la Colonie auprès de la jeunesse provenant de milieux défavorisés . Quelles sont les prochaines étapes...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...étaire exploitant ces amoncellements est en difficulté et ces amoncelle ments font partie des matières premières pour son opération. Question d’un citoyen Sujet : Environnement Madame la mairesse, il y a quelques semaines a...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...serve financière destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation c réée par le règlement 1115 -2018, aux opérations courantes 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche du personnel responsable de l'applicati...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...nnière ; d. 256 ,00 $ par commerce, re staurant, hôtel, motel, centre d'hébergement ou maison de pension en opération, plus le tarif décrété par chambre lorsqu’applicable ; e. 10 7,00 $ pour une unité d’évaluation à usag...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...7 concernant la perception d’un droit sur les mutations immobilière s; Considérant les frais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’éva luation et des activités financières qui d...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...financière destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2023 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en responsabilité civile prima...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...u Service de sécurité incendie 18.12 Versement d'une commandite - Club optimiste de Contrecœur - Organisation de l'Opération Nez rouge 18.13 Versement d'une commandite - Centre d'Actions bénévoles - Guignolée 18.14 Autor...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...Les Monstrueuses 2 18.11 Versement d'une commandite - Club optimiste de Contrecœur - Organisation de l'Opération Nez rouge 18.12 Versement d'une commandite - Centre d'action bénévole - Guignolée 2023 18...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...it ce qui suit au titre de la libération des fonds. 5. LIBÉRATION DES FONDS Les fonds de garantie sont maintenus en opération j usqu’à épuisement des sommes par remboursement du coût des règlements des sinist res qui lui sont imputables ou...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...serve financière d estinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115-20 18, aux opérations courantes 2023 Page 2 de 3 8.7 Autorisation - Libération du fonds de garantie en r esponsabili...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...t d’un outil favorisant une saine planification municipale et la réalisation de projets dans l’intérêt de la communauté. L’Opération Nez rouge Contrecœur reprend du service Opération Nez rouge Contrecœur a repris la route depuis le 24 novembre d...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...a volonté de la Ville de Contrecœur de permettre le stationnement hivernal dans les rues de son territoire, sauf lors des opérations de déneigement; CONSIDÉRANT QUE le règlement 1132 -2018 relatif au stationnement hivernal prévoi...
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Le Noblet, édition avril 2024
...e plus de vingt mille livres de sucre d’ érable ». Malheureusement, nous ne trouvons à peu près plus de cabanes à sucre en opération sur le territoire. Une des dernières qui disparut il y a trois ans à peine, celle dite « du curé », a laissé place...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...inancière destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 2 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application d...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...r juge primordial d'assurer la qualité et le soutien de la prestation des services tout comme la planification opérationnelle et stratégique des services médicaux d'urgence; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur juge qu'en r...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...12 praticables) Sans bénévoles (13 praticables et plus) Résident, corporatif, non -résident 0 $ 16 $/opération 32 $/opération 53 $/opération Inclus Vestiaire 2 $/personne Poteaux de cérémonie 0 $ Mu...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Nomination - Signataires des opérations bancaires pour et au nom de la ville de contrecœur et abrogation de la résolution 2022 -07 -185 9. Gest...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...22 -07 - 185 CONSIDÉRANT la résolution 2022 -07 -185 désignant la trésorière à titre de signataire des opérations bancaires pour et au nom de la ville et nommant des substituts pour la remplacer; CONSIDÉRANT la démis...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...icie maximale de 35 mètres carrés. Le stationnement sur rue durant la nuit n’est pas autorisé, de minuit à 7 h, lors des opérations de déneigement, entre le 1 er décembre et le 31 mars. TÉLÉPHONEZ, après 17 h, au 450 587-2886. Il est strictem...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...le Quartier des affaires - 2025 -2026 17.5 Versement d'une commandite - Club optimiste de Contrecœur - Opération Nez rouge Contrecoeur - Édition 2024 18. Sujets divers 19. Retour sur la période de questions d...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...re 2023 URBANISME ET ENVIRONNEMENT Le stationnement sur rue durant la nuit n’est pas autorisé, de minuit à 7 h, lors des opérations de déneigement, entre le 1 er décembre et le 31 mars. Il est strictement interdit de stationner tout véhicule s...
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