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Séance ordinaire du 6 octobre 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 OCTOBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès...

Séance extraordinaire du 18 septembre 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2020 À 12 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la...

Séance ordinaire du 7 juillet 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JUILLET 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....

Séance extraordinaire du 23 mars 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 23 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de...

Séance extraordinaire du 3 juillet 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 3 JUILLET 2020 À 18 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de...

Séance extraordinaire du 15 juin 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 JUIN 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séance ordinaire du 2 juin 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 2 JUIN 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Ado...

Séance ordinaire du 5 mai 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 MAI 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -ver...

Séance extraordinaire du 14 avril 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 14 AVRIL 2020 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3...

Séance ordinaire du 7 avril 2020

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 AVRIL 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -...

Séance extraordinaire du 30 mars 2020

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 30 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séance du 12 janvier 2021

...DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LES 1ER ET 8 DÉCEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈR...

Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30

...DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 décembre 2020 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonat...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...-2023 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption - Règlement numéro 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (RM -CTR -302). 7.3 Adoption - Règlement numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 11...

Règlement de zonage 858-1-2009

...32, 169, 218, 357.1, 357 .2, 357.3, 357.4, 357.5 et 357.6 3 septembre 2019 11 octobre 2019 1200 -2020 L’article 11 41 3 j uill et 2020 15 octobre 2020 1206 -2020 La grille P2 -103 de l ’annexe A et r...

Le Noblet, édition janvier 2022

...U (RISAVR) La Régie intermunicipale des Services animaliers de la Vallée-du-Richelieu (RISAVR) vous informe que depuis mars 2020, il est obligatoire d’enregistrer son animal auprès de son service animalier, et ce, chaque année. À titre de propriét...

Liste de règlements applicables

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...uin 2017 19 juillet 2017 1126 -2018 Articles 17, 29.1 et 40 4 septembre 2018 8 novembre 2018 1199 -2020 Article 21 3 juillet 2020 8 juillet 2020 1223 -2021 Articles 17.1, 17.6 et 40 6 avril 2021 5 mai 2021...

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...onse est à venir sur emplois des argents de ces budgets. afin de comprendre pourquoi plus de Développement Économique en 2020. La Question : Qu’elle serait la stratégie à la ville pour aider les PME à s’installer et à promouvoir leur...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 17.1 Abrogation de la résolution 2020 -11 -318 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèqu...

Le Noblet, édition janvier 2023

...Ville aura lieu en septembre 2023. D’ ACHA T D’ŒUVRES D’ ART Pr ogr amme municipal de la Vi lle de Cont recœur 2020 ee 20 e a nnive rsaire Crédit photo : Carolanne Lamontagne, photographe Crédit photo : Carolanne Lamontagne, photogr...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...res 8.2 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huard...

Le Noblet, édition septembre 2022

...forêt nourricière a vu le jour, et ce, pour votre plus grand plaisir. En effet, lors de l’adoption du budget participatif 2020, vous avez été très nombreux à nous le demander. Programme d’achat d’œuvres d’art : dévoilement des œuvres lors des...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...mérant les modifications et rénovations à réaliser pour chacun d’eux; Considérant les travaux réalisés en ce sens, en 2020, 2021 et 2022; Considérant la p lanification de la poursuite des travaux en 2023, adoptés dans le...