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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...OISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation - Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Marchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Autorisation - Aide technique et fermeture de rues - Trottifest - Report de l'activ...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...té consultatif en loisir, culture et développement social 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2024 10.2 Avis d’assujettissement au droit de préemption – Ident...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...t des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2024 10.2 Approbation -- Demande sur les plans d'im...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...s ressources humaines 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
...le terme « Six (6) ». ARTICLE 2 Modifier l’article 8 , alinéa A, 2 e paragraphe, en remplaçant le terme « parmi les cinq (5) membres » par le terme « parmi les six (6) membres ». ARTICLE 3 Modifier l’article 9 ,...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ériode visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des imme...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...e motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'aboger les tarifs...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...motion et dépôt du projet de règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...quatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le l...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...ignature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01 6. Période de questions 7. Levée de la séanc e
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...sorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dé...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...20 10.2 Autorisation de dépôt d'un projet de réfection du chalet de service du parc Pierre -Eucher - Cormier dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseign...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...im au Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la C...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Adoption du règlement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 1 8.4 Adoption du règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de plastique 8.5 Adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...dépôt du projet de règl ement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Cormier 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de plasti...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...la réserve destinée à la mobilité durable créée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’ad option du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...Le Grand Pécaudy afin de le convertir en logements pour aînés 5. Autorisation de signature d'une entente de terminaison d'emploi pour l'employé numéro 13 -0007 6. Période de questions 7. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité consultatif d'urbanisme...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...nancière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. LOISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...nsortium immobilier inc. et l’institution financière soit remis à la Ville de Contrecœur pour analyse de conformité; • Les conditions de construction du bâtiment industr iel soient conformes aux exigences du service d’...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...000 $ TOTAL DES INVESTISSEMENTS 14 844 957 $ Construction d’un nouveau bâtiment de services au parc Pierre -Eucher -Cormier Continuité de la mise à niveau des bâtiments Matériel roulant et équipements Construction de la caserne Plan d’int...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route Ma...
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