334 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...ue de gérer le lave-glace. Ces stations lave- glace auront un impact positif direct sur l’environnement et élimi\ nent à la source la gestion des bidons. L’installation et l’utilisation de ces stations contribuent à la réduction de l’empreinte écol...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...l’unité mobile de restauration ne doit créer aucune confusion avec la signalisation routière et le faisceau de toute source lumineuse doit s’orienter vers le bas de manière à ne pas causer de nuisance au voisinage. ARTICLE 926.7 EN...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...nt, un certificat d’occupation n’est pas requis pour une famille d’accueil, une résidence d’accueil, une ressource intermédiaire en milieu familial et un service de garde en milieu familial. ARTICLE 17.2 RENSEIGNEMENTS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...entre des organ isations et peut prendre la forme d 'échanges , de partages ou de m ises en commun de ressources (coordination de serv ices) ; l’accompagnement du Comité 21 peut comprendre l’analyse des coûts des f...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...des incendies 9.8 Embauche - Agente au capital humain, remplacement d'un congé de maternité - Services des ressources humaines 9.9 Embauche - Préposée surnuméraire - Service de la bibliothèque Page 2 de 3 9.10...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...ipement accessoire permettant de rece voir les rayons solaires afin qu'ils soient transformés et utilisés comme source d'énergie. CARRIÈRE Tout endroit où l'on extrait, à ciel ouvert, des substances minérales c onsolidées, à d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...endies 9.8 Embauche - Agente au capital humain, remplacement d'un congé de maternité - Services des ressources humaines 9.9 Embauche - Préposée surnuméraire - Service de la bibliothèque 9.10 Autorisation -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...a d’aménagement et de développement dans le but d’intégrer les activités de conservations et de mise en valeur des ressources environnementales desdits l ots; CONSIDÉRANT QUE ces lots sont localisés dans un zonage Conservation au p...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...sponibles à partir de la plateforme. Collection numérique La collection numérique de la bibliothèque comprend plusieurs ressources consultables en tout temps. Parcourez-la ! PROGRAMMES ET SERVICES BIBLIOTHÈQUE Deux nouveaux services pour les ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...- 012 et 410 -025, vu le caractère public de la résolution; CONSIDÉRANT les recommandations du Service des ressources humaines et du supérieur immédiat, approuvées par le directeur général; CONSIDÉRANT QUE le présent p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...t conforme aux politiques et règlementations en vigueur. CONSIDÉRANT les recommandations du Service des ressources humaines et du supérieur immédiat, approuvées par le directeur général. EN CONSÉQUENCE , Il est p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...toutefois excéder le montant maximal de l’aide tel qu’il apparaît à la lettre d’annonce; CONSIDÉRANT QUE les autres sources de financement des travaux ont été déclarées; Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Mo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
..., en tant que membre de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent, soutient : la protection des sources d’eau, la préparation face aux changements climatiques et la résilience côtière, la garantie des services fiables...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ersonnel - convention et personnel surnuméraire numéro MP -2024 -03 préparé et rédigé par le Service des ressources humaines en date du 14 mars 2024. D’ANNEXER le rapport du mouvement du personnel au présent extrait...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...trousse devrait contenir. • Surveillez les alertes météorologiques pour bien planifier vos a\ ctivités. • Prévoir une source de chauffage alternative qui répond aux normes \ de sécurité et dont l’installation sera conforme aux instructions...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...enses contractuelles , au 2 e paragraphe, en remplaçant les mots « le directeur administration, trésorerie et ressources humaines » par les mots « la trésorière et chef de la Division comptabilité et approvisionnement ». ARTIC...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...D, jeux de société, livres sonores, partitions musicales, livres de référence, ainsi que plusieurs livres, magazines et ressources numériques. • Coin jeunesse • Espace de travail et un coin lecture • Photocopies • Prêt de jeux de société • Vent...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...es années 2023, 2024 et 2025 17.3 Autorisation de signature de licences de renouvellement de l'abonnement aux Ressources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Adoption d'une politi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...23, 2024 et 2025 17.3 Autorisation de signature de licences de renouvellement de l'abonnement aux Ressources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. Administration générale 18.1 Adoption d'une poli...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...des revenus 2022 2021 Taxes 15 779 995 $ 13 396 424 $ Paiement tenant lieu des taxes 219 425 $ 223 202 $ Autres revenus de sources locales 2 255 945 $ 2 020 466 $ Transferts (subventions) 310 948 $ 179 605 $ Total des recettes 18 566 313 $ 15 81...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...nnement, développement local et éducation citoyenne. info@notreassiette.com | www.facebook.com/LilyGourmande Maison La SourceLa Maison accueille les femmes violentées vivant de multiples problématiques sociales et leurs enfants et offre des s...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...nt limitrophe aux activités industrielles lourdes comportant principalement les usages de transformation des ressources minérales et des commerces nécessitant du transport ferroviaire et routier. 4.2 IMPLANTATION 4.2.1 OBJ...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...nse rvation / Aire privée Zone c onc e rnée Ligne d e lotRése au r outie rRése au fe rr oviaire LÉGENDE CONCEPTION SOURCES ET PROJECTION Date : 4 août 2017 Réalisation: Je an-Fr anc ois Rive st Te c hnic ie n e n géom atique MRC d e M...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ommunauté agricole; Considérant que l’aliénation n’aura aucun effet sur la préservation pour l’agriculture des ressources eau et sol sur le territoire de la ville de Contrecœur et dans la région; Considérant que l’aliénation n’aur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...toutefois excéder le montant maximal de l’aide tel qu’il apparaît à la lettre d’annonce; Considérant que les autres sources de financem ent des travaux ont été déclarées. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par :...
En savoir plus