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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...des dépenses et donnaient leur opinion avant l'approbati on par le conseil municipal. Il demande que cette pratique soit observée à Contrecœur . Concernant l'immeuble qui habritait l'entreprise Genfoot, est -ce que l'achat par la...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...tés du Québec 18.5 Confirmation du maintien du cautionnement de la Ville de Contrecœur envers le Parc nautique 18.6 Demande au gouvernement du Québec - Statut d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière pou...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. RÈGLEMENT 7.1 Adop tion du rè...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique de logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cession du lot 6 313 818 17.3 Autor...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions parti culières aux fosses septiques 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-200...
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Séance du 9 mars 2021
...et P2 -169, comprise à l‱annexe « A » du règlement de zonage, autorisent exclusivement l‱usage « 75 centre touristique et camp de groupes », visant à préserver la vocation des activités de plein air de ces gr ands espaces boi...
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Séance du 2 février 2021
...'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de ja...
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Séance du 12 janvier 2021
...ffective à compter du 1 er janvier 2021; Que le salaire de Mme Bou chard soit fixé à la classe 9, échelon 1 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés cadres. 8 ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PER...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...à avril 2021 17.5 Reconduction du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autorisation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'a...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...nsidérant que la Ville de Contrecœur souhaite réaliser un plan d'action de 3 ans à la suite de l'élaboration de sa politique culturelle afin d’améliorer l’offre culturelle et favoriser le développement culturel, social et communautaire a...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...2022 -03 -054 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIÈRE À LA MAISON DE LA FAMILLE JOLI -COEUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier par...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ns des responsables 2 7.7 Adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de rè gl...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...nsi qu'aux résidents du secteur concerné, en plus de s'occuper de la signalisation routière, de la sécurité et de la logistique de l'événement, le tout en collaboration avec le Service loisir et culture de la Ville de Contrecœur ; Considéran...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...d'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janv...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...s fonctions des responsables 7.7 Adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de règlement 1...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...on décrétant la pr ochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. Règlement 7.1 Adoption du...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...chef animatrice du camp de jour pour la saison estivale 2022 9.2 Emb auche d'une responsable de la programmation aquatique pour la saison estivale 2022 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage sur le territoire...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émi...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...u Québec 18.5 Confirmation du maintien du cautionnement de la Ville de Contrecoeur envers le Parc nautique 18.6 Demande au gouvernement du Québec - Statut d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique du logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cessio n du lot 6 313 818 17.3 Autori...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...avril 2021 17.5 Reconduction du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autoris ation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...runt à son fonds de roulement afin de financer les dépenses en immobilisations 2021 suivantes : Équipements informatiques 22 407 $ Camion Incendie (remplacement 810) 51 580 $ Réservoir à eau sur le 59 -88 1 570 $ Pompe...
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