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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions parti culières aux fosses septiques 6.5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-200...
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Séance du 9 mars 2021
...et P2 -169, comprise à l‱annexe « A » du règlement de zonage, autorisent exclusivement l‱usage « 75 centre touristique et camp de groupes », visant à préserver la vocation des activités de plein air de ces gr ands espaces boi...
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Séance du 2 février 2021
...'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de ja...
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Séance du 12 janvier 2021
...ffective à compter du 1 er janvier 2021; Que le salaire de Mme Bou chard soit fixé à la classe 9, échelon 1 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés cadres. 8 ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PER...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...à avril 2021 17.5 Reconduction du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autorisation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'a...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...2022 -03 -054 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIÈRE À LA MAISON DE LA FAMILLE JOLI -COEUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier par...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ns des responsables 2 7.7 Adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de rè gl...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...l; 9 • Que le mur de façade du garage isolé soit entièrement constitué de revêtement de classe « A » et qu’il soit identique à celui apposé sur le mur de la façade du bâtiment principal. ADOPTÉE 2020 -10 -281 DEMANDE DE PERMI...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...d'animatrices en chef pour l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janv...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...s fonctions des responsables 7.7 Adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de règlement 1...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...on décrétant la pr ochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. Règlement 7.1 Adoption du...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...chef animatrice du camp de jour pour la saison estivale 2022 9.2 Emb auche d'une responsable de la programmation aquatique pour la saison estivale 2022 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage sur le territoire...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émi...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...u Québec 18.5 Confirmation du maintien du cautionnement de la Ville de Contrecoeur envers le Parc nautique 18.6 Demande au gouvernement du Québec - Statut d'EXO à titre d'organisme admissible à l'aide financière...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique du logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente pour la cessio n du lot 6 313 818 17.3 Autori...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...avril 2021 17.5 Reconduction du programme d'aide financière pour la mise aux normes des installations septiques pour l'année 2021 17.6 Autoris ation de signature d'un acte d'achat et mandat à un notaire pour l'...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...runt à son fonds de roulement afin de financer les dépenses en immobilisations 2021 suivantes : Équipements informatiques 22 407 $ Camion Incendie (remplacement 810) 51 580 $ Réservoir à eau sur le 59 -88 1 570 $ Pompe...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cad res de la Ville de Contrecoeur 9.3 Embauche de personnel à titre de préposé...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...intit ulée : embauche de personnel étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
....2 Définition de la période de dépôt en vertu du programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques afin de l'étendre au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente régissant les conditions contra...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de conc...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...imentation en eau potable, appel d'offres 2020 -HYG - 01 14. Service incendie 14.1 Adoption d'une politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie de Contrecœur 15. Communi...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...yer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'une agente au développement culturel et touristique 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humain...
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