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Séance ordinaire du 16 août 2022
...des travaux de réfection de la rue Cormier 1 8.4 Adoption du règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de plastique 8.5 Adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Cormier 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1264 -2022 sur l'interdiction des sacs de plastique 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1265 -20 22 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...nsidérant que la Ville de Contrecœur souhaite réaliser un plan d'action de 3 ans à la suite de l'élaboration de sa politique culturelle afin d’améliorer l’offre culturelle et favoriser le développement culturel, social et communautaire a...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...nsi qu'aux résidents du secteur concerné, en plus de s'occuper de la signalisation routière, de la sécurité et de la logistique de l'événement, le tout en collaboration avec le Service loisir et culture de la Ville de Contrecœur ; Considéran...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...e de capitaine pour le Service de sécurité incendie 9.5 Embauche de personnel étudiant à la programmation aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environn...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...1° L'état de l 'immeuble visé par la demande; 2° La détérioration de l'apparence architecturale et du caractère esthétique ou de la qualité de vie du voisinage causée par la démolition de l'immeuble visé par la demande; 3° Le cas é...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...2 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1273 -2022 modifiant les art...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de rechar ge domestique pour véhicules électriques 7.3 Adoption du règlement 1273 -2022 modifiant les articles 8, 11, 13 et 15 du règ...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...glement 1272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 7.3. Adoption du règlement 1273 -2022 modifiant les articles 8, 11, 13...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...sources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. Administration générale 18.1 Adoption d'une politique de communication entre les élus et le personnel municipal 18.2 Adoption d'une politique de civilité 1...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...essources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Adoption d'une politique de communication entre les élus et le personnel municipal 18.2 Adoption d'une politique de civilité 3...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...tenir l’ordre et le décorum lors de la période de questions des séances du conseil municipal; Considérant la po litique d’intervention des citoyens lors des séances régulières du conseil municipal, adoptée le 20 novembre 1989;...
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Calendrier municipal 2023
...ncontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur PANDA Les De...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...res fédérales de protection contre l’érosion construites dans les années 50 à 70 en précisant que les changements climatiques avaient aussi un impact sur cette altération. Cette situation rend vulnérables les communautés, comme Contrecœur,...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ion de M. J ean Roux Concernant le budget 2023, est -ce qu'il est prévu le financement de la vidange des fosses septiques, plutôt que de le charger au citoyen? PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...272 -2022 établissant un programme d'aide financière pour l'achat et l'installation d'une borne de recharge domestique pour véhicules électriques 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1273 -2022 modifiant les ar...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1 294 -2023 modifiant le règlement 1111 -...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.......................... ................................ .............. 4-65 SOUS -SECTION § 9 COMMERCE RÉCRÉO -TOURISTIQUE (CLASSE 9) ................................ ...... 4-65 ARTICLE 72 GÉNÉRALITÉS ..................................
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...19 constituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -20...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ns tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification d...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...-2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification...
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Le Noblet, édition avril 2023
...a réglementation. De concert avec les élus et les gens du milieu impliqués dans divers comités, nous discutons des problématiques de circulation pour trouver des solutions efficaces \ », conclut la mairesse. En savoir plus sur la Régie intermunici...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche d'un...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres de la Ville de Contrecœur 9.2 Embauc...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ation de signature d'un amendement à l'entente avec la MRC de Marguerite -D'Youville concernant les sacs de plastique 18.2 Désignation du directeur général à certains comités d'organismes locaux et régionaux 18.3...
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