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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1251 -20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLUR......

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...autrui et faire exécuter tout ouvrage d e consolidation pour assurer la sécurité de la constructi on ; 4° empêcher ou suspendre tous travaux de construct ion non confo rmes aux règlements d’urbanisme ; 5° empêcher o...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...ur pour l'organisation d'un souper de Noël 18.4 Versement d'une commandite à l'organisme Association Chasse et Pêche pour l'organisation du festival La Brimbale 18.5 Autorisation de signature d'une entente de service...

Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 68-20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671,......

Séance ordinaire du 1er novembre 2022

...e régionale responsable de la région de la Montérégie, 18 Mme Suzanne Roy, au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, M. André Lamontagne, au ministre des Finances , M. Éric Girard et à la présidente du...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...pour l'organisation d'un souper de Noël 18.4 Versement d'une commandite à l'organisme Association Chasse et Pêche pour l'organisation du festival La Brimbale 18.5 Autor isation de signature d'une entente de service avec l...

Calendrier municipal 2023

...Service loisir et culture : 450 587-5901, poste 201 SPORT ET PLEIN AIR Association Chasse et PcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de...

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...aux municipalités de nouveaux revenus de taxation et que ce même règlement mette des contraintes au point d’empêcher les municipalités de les utiliser. La ville pourrait -elle demander un avis légal basé sur la pratique établie p...

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Calendrier municipal 2022

Des organismes au service de leur communauté Association Chasse et PêcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de Contrecœur et de faire...

Le Noblet, édition janvier 2022

BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 1 JANVIER 2022 www.ville.contrecoeur.qc.ca Profitez des joies de l’hiver à Contrecœur! La saison hivernale est une belle occasion pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez......

Le Noblet, édition septembre 2022

...Bibliothèque nationale du Québec • 3 e trimestre 2022 Vie collective Loisirs, sports et culture • Association Chasse et Pêche : 450 401-0602 peche@acpcontrecoeur.com | www.acpcontrecoeur.com • Association Karaté Kenpo : 450 785-2582 michel....

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...vant de couper des arbres sur leur terrain. Pourquoi la Ville coupe des arbres pour construire des maisons mais empêche les cultivateurs de couper des arbres sélec tionnés sur leur terre à bois? Réponse du conseil municipal :...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...aissement et le rapport de la livraison de la rue? 39 2 : Pour la ville : Il y a t'il une (Raison Administratives) qui empêcherait la livraison de la Rue dès maintenant? Merci de soumettre ces question à assemblée du 2dec. Réponse du c...

Séance du 12 janvier 2021

...er suite à un tel projet; Considérant l'existence de la subvention offerte par le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec pour la réalisation d'un plan de développement d'une communauté nourri...

Séance extraordinaire du 25 mars

...ue de conservation; Considérant la nécessité de protéger entre -temps l’intégrité de ces immeubles et d’empêcher toute nouvelle construction ou usage susceptible d’en affecter l ’état naturel. Il est proposé par :...

Règlement de zonage 858-1-2009

......... .......................... 6-152 SOUS -SECTION § 57 DISPOSITIONS RELATIVES À L'ENTREPOSAGE DE CABANE À PÊCHE ................................ ................................ ................................ ............... 6-...

Séance ordinaire du 4 mai 2021

...entre de distribution. Question d’une citoyenne Est -ce qu’un simple règlement contre l’abattage d’arbres empêchera Rio Tinto de « pérenniser ses installations pour les prochaines décennies »? Réponse du conseil municipal...