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Le Noblet, édition avril 2025
...teneurs, soit 60 % de celle du Port de Montréal. ● Il sera stratégiquement relié au réseau ferroviaire du CN et à l’autoroute 30. ● La mise en service est prévue en 2029. ● 6 500 emplois seront créés durant la construction, puis 1 10...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...superficie d'occupation du terrain minimale doit être de 10 % dans cette zone. Article 609 - Aire d'isolement localisée autour d'un bâtiment principal : La demande ne propose aucune aire d'isolement, alors que le règlement demande qu'une aire d...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...RVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2 17.1 Autorisation de signature - Renouvellement du protocole d'entente relatif aux droits de passage des véhicules hors...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Ma rchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Aide technique et autorisation de ferm...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...rt du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 2 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation - Aide technique et fermeture de rues - Réalisation du Canard'O 2024 9.2 Modification - Po...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. LOISIR ET CULTURE 5.1 Autorisation - Fermeture de rues et aide technique - Club cycliste c Dynamiks de Contrecœur - Réalisation du Gra...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...aux 5 024 904 et 5 024 908; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrec œur reconnaît la nécessité de revoir les usages autorisés pour les deux lots visés; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ord...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
................ ................... 9 ARTICLE 4 MESURES VISANT À ENCADRER LA PRISE DE TOUTE DÉCISION AYANT POUR EFFET D’AUTORISER LA MODIFICATION D’UN CONTRAT ................... 9 4.1 Démarches d’autorisation d’une modification ............
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaborat...
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Le Noblet, édition avril 2024
...sins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la première phase. Jour de la Terre : célébrons notre planète le 22 avril ! Notre ville fait p...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA)...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ation et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union de...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...dans la zone I3 -8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
.... Période de questions portant uniquement sur les sujets prévus au présent ordre du jour 5. Loisir et culture 5.1 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Club cycliste Dynami ks de Contrecœur – Réalisation du...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...I3-8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Ado...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...14. Communication 15. Service incendie 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Achat et installation de 4500 bornes de recharge 17.2 Autoris...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...u à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ion et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Uni...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...du personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente 2024 - 01 - Prime d'affectation aux techniciens en assainissement d...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...NEL 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente numéro 18 - Prime d'affectation aux techniciens en assainissement des...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Période de questions - Sujets prévus à l'ordre du j our 4. Autorisation de signature – Entente relative à la d élégation de compétence sur la vente des immeubles pour dé...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...épôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation - Aide technique et fermeture de rues - Réalisation du Canard'O 2024 9.2 Modification - Politique d...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...és dans la ville et sur les différentes plateformes de communication municipale, la campagne de sensibilisation invite les automobilistes, les piétons, les cyclistes et l’ensemble des citoyennes et citoyens à adopter, au quotidien, de bonnes habit...
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