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Séance du 12 janvier 2021
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 6.2 Avis de motion dé...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8 du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité. Led...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...i sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 102 -20 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...i sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonag e; Considérant la recommandation numéro 102 -20 du comité consultatif d’urbanisme; 5 Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ation architecturale cohérente avec les bâtiments voisins actuels; CONSIDÉRANT la recommandation 068 -23 du comité consultatif d'urbanisme; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ar les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant la recommandation 075 -20 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Claude B...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...fet de causer un préjud ice aux futurs propriétaires des immeubles concernés; Considérant la recommandation 066 -20 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Steve Ha...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d‱amender son règlement de zonage; 4 Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d‱urbanisme; Considérant l‱intention de la Ville d‱apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...fs visés à l’intérieur du territoire assujetti au règlement sur les PIIA; Considérant la recommandation 062 -20 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Claude Bérard...
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Séance du 2 juin 2020
...térale gauche pour permettre l’aménagement d’un logement bi -générationnel; Considérant la recommandation 050 -20 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Denis -Charles...
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Séance du 7 avril 2020
...Considérant que le projet s’harmonise avec l’ensemble des constructions de ce secteur; Considérant la recomnandation du comité consultatif d'urbanisme 034 -20. Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Steve Ha...
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Séance du 10 mars 2020
...et de causer un préjudice aux futurs propriétaires des immeubles concernés; Considérant la recommandation 011 -20 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Denis -Charles D...
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Séance du 4 février 2020
...s du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvellement de mandat de certai ns membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du...
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Séance du 7 janvier 2020
...e la 44e édition jeux régionaux 18.7 Modification de la résolution 2019 -11 -384 nomination des membres du comité consultatif en développement durable 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX ME...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ais est une autre occasion de prendre part à un projet mobilisateur pour la communauté. À titre d’élue, je siège au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social ainsi qu’au comité Les Évè\ nements Diable au cœur. C’est égal...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...n a pris forme à la suite de deux consultations citoyennes auxquelles plus de 850 personnes ont participé et au travail du Comité consultatif en loisir, culture et développement social. Le CISSS de la Montérégie-Est, la Maison des jeunes (MDJ), l...
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...er responsable ................................................................................. 7 3.2.2 Recommandation du comité consultatif d’urbanisme ............................................ 7 3.2.3 Approbation par le conseil municipal .....
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...IGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE CIRCULAT ION 8. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ENSEMBLE VOCAL EXPRESSIO POUR LA RÉALI...
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Commercial des Ormes
...les normes d’intégration dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comité consultatif d’urbanisme à cet effet; Considérant qu’avis de motion a régulièrement été donné par monsieur Jean-Fra...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 059 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant la modification du Plan Particulier d’urbanisme révisé, entré en vigueur...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Événements Diable au coeur pour l'organisation du festiv al Les Diableries 2022 10.2 Nomination des membres du comité consultatif en culture, loisir et développement social 10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...devenu dangereux - 416, rue Papin 13. Environnement 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...A Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement d...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement...
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