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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Madame, Messieurs, AVIS SPÉCIAL vous est, par les présentes, donné par la soussignée qu’une séance extraordinaire du conseil de cette Ville est convoquée par la mairesse, Maud Allaire,...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...re précédée de la présentation d'un projet de règlement lors d'une séance du conseil ainsi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , La conseiller, Claude Dansereau...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ute Marie-Victorin. Le développement économique bat son plein à Contrecœur Après les magasins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la pr...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...naît la nécessité de revoir les usages autorisés pour les deux lots visés; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné par le conseiller XX à la séance ordinaire du conseil du 13 février 202 4; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblé...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...NT QUE les villes faisant partie de la Régie intermunicipale de services animaliers de la Vallée -du -Richelieu (RISAVR), dont Contrecœur, ont convenu de mettre fin à l'entente qui les unis le 31 décembre 2023; CONSIDÉRANT l’entente de se...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
.................... ................................ ......................... 13 6.1.1 Octroi de gré à gré des contrats dont la valeur n’excède pas le seuil d’appel d’offres public obligatoire. ................................ .................
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...tre précédée de la présentation d'un projet de règlement lors d'une séance du conseil ainsi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , La conseillère, Maggy Bissonnette do...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...bre 2023. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR La période est donnée aux citoyens et citoyennes qui s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PRO...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
...ttestant la réception de l'avis requis par l'article 323 de la Loi sur les cités et villes par tous les membres du conseil, dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption d...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...nagement de diverses constructions accessoires et aménagement de terrain; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un premier projet du règlement a été d éposé à la séance ordinaire du conseil municipal du 5 décembre 202...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...és dans le Programme triennal en immobilisations 202 4-202 5-202 6; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conse...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...trois ans, ce qui représente une somme de 160 000 $ annuellement; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conse...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...la firme de services professionnels de génie -conseil Shellex ; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4; EN CONSÉQUENCE , le conse...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...on de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour...
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Avis public - Adoption du budget 2025
...LLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l e soussigné directeur général de la Ville de Contrecœur, que le conseil municipal adoptera le budget...
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Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et v...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...À moins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimi té des voix exprimées par les conseillers. 2024 -12 -241 ADOPTION DE L'O...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...l. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 1 2025-03-082 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR D...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...mps, et les efforts de mise en valeur du majestueux fleuve Saint-Laurent, couplés à la protection de nos milieux naturels, donnent d’excellents résultats. C’est véritablement en 2023 que la transformation de Contrecœur a été la plus palpable, part...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...glement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de la rue Thomas -Donais 6. Avis de motion dé crétant la prochaine adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8 du règleme...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ins d’indication contraire, la mairesse se prév aut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’una nimité des voix exprimées par les conseillers. 2025-05-111 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
...SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION AVIS est donné par l a soussigné e, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 6 mai 202 5, le conseil municipal de la Vil...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
...VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande dérogation mineure, lors de la séance ordinai...
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Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
...SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION AVIS est donné par l a soussigné e, que lors d e la séance ordinaire tenue le mardi 8 avril 202 5, le Conseil munici...
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