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Liste de règlements applicables

Séance du 10 mars 2020

...en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année 2019 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municip...

Séance du 4 février 2020

...ofessionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomi nation d'une agente au développem...

Le Noblet, édition septembre 2022

...ntrecœuroises et tous les Contrecœurois peuvent y trouver leur compte. Que ce soit les plaisanciers, les piétons ou les cyclistes, ils profitent tous de cet aménagement inclusif qui fait maintenant la fierté de notre ville. Un nouveau terminus mo...

Le Noblet, édition avril 2022

...2022, la Semaine de l’action bénévole! Vous souhaitez faire du bénévolat dans l’un de nos organismes locaux? Consultez la liste des organismes au ville.contrecoeur.qc.ca. Réaménagement du débarcadère de l’école Mère-Marie-Rose En novembre derni...

Le Noblet, édition janvier 2022

...système ComAlerte de la Ville de Contrecœur? Si vous ne l’êtes pas encore, c’est le moment d’adhérer gratuitement à notre liste d’envoi puisque ce service d’avis à la communauté vous offrira la possibilité de recevoir les avis importants et les...

Calendrier municipal 2022

...aritables ou d’assistance sociale tout en offrant des activités à ses membres et leurs familles. 514 946-2974 Club cycliste Dynamiks Le Club cycliste Dynamiks de Contrecœur contribue à promouvoir le développement des athlètes, leur santé p...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r ues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des imme...

Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or

...er les déplacements sécuritaires entre les véhicules , les piétons , les personnes à mobilités réduite et les cyclistes ; − Concentrer les espaces de stationnement à l’intérieur des ilots et être moins visible de la rue d...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...se et numéro de téléphone : - du propriétaire -requérant ou de son mandataire de même que ceux des spécialistes ayant collaborés à la prépa ration des plans; - de l’entrepreneur ou toute autre personne chargée...

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...’AC QUISITION D’IMMEUBLES 30 5 PLAN D’ACTION 32 6 ENTRÉE EN VIGUEUR 36 b) La numérotation de la liste des plans est remplacée. La plan 1 se trouve à la page 11 au lieu de la page 12. La plan 2 se trouve à la page 1...

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...rculation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire d...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Con...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...oute, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des immeubles...

Le Noblet, édition janvier 2023

...rouge après deux années d’absence. Il ne faut pas hésiter à utiliser ce service de raccompagnement qui offre aux automobilistes une option supplémentaire pour un retour en toute sécurité après leurs soirées festives. Porte-parole de l’Allia...

Séance du 7 avril 2020

...haine adoption du règlement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulat ion de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...option du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du rè...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...204 -2020 pour créer une réserve financière destinée aux infrastructures 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une personne à titre...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...ains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 1 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativemen...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...sitions du règlement de zo nage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habit...