...d’inscription. Ne ratez pas cette occasion de profiter de nombreuses activités! Le Noblet • Janvier 2022 15 Urbanisme et règlements VOTRE ABRI D’AUTO TEMPORAIRE EST-IL CONFORME? En saison hivernale, l’installation d’un abri d’auto temporaire su...
En savoir plus...situés à l’intérieur d’une vitrine ou d’une salle de montre. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendeme...
En savoir plus...ouleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendeme...
En savoir plus...n ou modification d'une enseigne; f. Tout abattage d’arbre. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendeme...
En savoir plus...obilière ainsi que l’intérieur ou l’extérieur de tout bâtiment ou construction pour constater si ce règlement et les autres règlements municipaux y sont respectés; Ville de Contrecœur 741-2-2004_PIIA des Mélèzes Page 3 sur 7 b) il peut...
En savoir plus...e de Contrecœur 786-2006_PIIA du Moulin Page 2 sur 7 Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendeme...
En savoir plus...lière ainsi que l’intérieur ou l’extérieur de tout bâtiment ou construction pour constater si ce règlement et les autres règlements municipaux y sont respectés; Ville de Contrecœur 761-2-2005_PIIA secteur patrimonial Page 3 sur 7 b)...
En savoir plus...uleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendemen...
En savoir plus...tion, installation ou modification d’une enseigne. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à...
En savoir plus...bre 2016, et qui révèle que le bâtiment de la Maison Le noblet - Du Plessis n’est pas aux normes; Considérant les règlements d’emprunt 1072 -2017 et 1108 -2018 pour financer une partie des travaux de restauration à réaliser à...
En savoir plus...$ constitue la portion financée par des subventions gouvernementales alors qu’une somme de 3 740 000 $ sera financée par des règlements d’emprunt, et ce, pour divers travaux. Un montant de 600 000 $ proviendra des surplus et des réserves d...
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...lyse les principaux projets de développement du territoire. Les inspecteurs municipaux voient à l’application des principaux règlements en matière de zonage, de lotissement et de construction. Ils délivrent des permis en conformité avec les règlement...
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...mardi et jeudi de 8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 45, ainsi que le vendredi de 8 h 15 à 12 h. Fermé les mercredis. Les règlements disponibles sur cette page sont des versions administratives et ne remplacent aucunement les textes officiels adop...
En savoir plus...ion ou autre, ordures, produits dangereux ou polluants ou tout autre produit dont la combustion est prohibée par les lois et règlements en vigueur; Le brasier doit être situé à au moins 60 mètres de tout bâtiment. Vous pouvez pr...
En savoir plus...tre en place un comité organisateur composé d’au moins deux résidents du voisinage âgés de 18 ans et plus. Respecter les règlements municipaux (boisson alcoolisée, feu de joie, fermeture de rue, etc.) Ne pas réaliser une activité à but lucrat...
En savoir plus...000, route Marie-Victorin. Ordres du jour Procès-verbaux Enregistrements des séances Projets de règlements en cours Listes des déboursés mensuels Règlement concernant la régie interne lors des séances du conseil...
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...if d’urbanisme est utile, voire nécessaire à la mise en application d’un plan d’urbanisme, notamment par l’intermédiaire des règlements de zonage, de lotissement, de construction et des autres types de règlement. Le CCU collabore à la protection des...
En savoir plus...ont les prises de décision de votre conseil municipal dans le futur. Ce plan est accompagné d’une révision complète des règlements d’urbanisme de Contrecœur en conformité avec le schéma d’aménagement de la MRC de Marguerite-D’Youville.
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...ectifs pour la période 2019-2023. À terme en 2023, le PADD-E sera un levier pour enrichir les plans subséquents, les règlements et les politiques de la Ville. Le plan a été adopté par le conseil municipal en octobre 2019. À Contrec...
En savoir plus...rtificat-cadeau à dépenser chez les commerçants locaux. Premier prix : 100 $ Deuxième prix : 50 $ Règlements du concours Le concours s’adresse aux résidents de Contrecœur seulement. Chaque participant peu...
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...s devez inscrire vos informations pour vous joindre (nom complet, adresse, téléphone, courriel). Conditions et règlements Seuls les résidents de Contrecœur peuvent participer (nous validerons votre adresse avec une preuve de ré...
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...dditionnels d’un montant d’environ 332 000 $ », a mentionné la mairesse Maud Allaire. Des dépassements de coûts sur les règlements d’emprunt, dû à un marché inflationniste et une pénurie de main d’œuvre, ont totalisé des impacts supplémentaires...
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...a réalisation des divers projets ainsi que les acquisitions d’équipements nécessaires au bon fonctionnement de la Ville. Les règlements d’emprunt, le fonds de roulement, les surplus et réserves, les subventions et le budget d’opération seront utilisé...
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...me et en environnement sera appelé à collaborer dans différents projets pendant la saison estivale et dans l’application des règlements et des lois en matière d’urbanisme et d’environnement. Voir l'offre d'emploi
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...été de sujets tels que l’intégration de paramètres de durabilité et de systèmes alimentaires locaux, l’élaboration de divers règlements et plans concernant la gestion des eaux pluviales, la gestion des arbres et l’approvisionnement responsable....
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