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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...che d'une secrétaire surnuméraire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport som...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...és utilisés dans le cadre des tournois. QUE la somme soit prélevé e dans le poste budgétaire - 02 -701 -22 -995 - Subvention (aide aux organismes) - du service du Loisir et de la Culture. QUE le préambule fasse partie intégran...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...tie de la part des contribuables de la municipalité. POUR LES ORG ANISMES RECONNUS PAR LA VILLE La Ville subventionne ou attribue une tarification préférentielle aux organismes qui respectent annuellement les critères e...
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Le Noblet, édition avril 2024
...re effectuée auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement ou directement en ligne grâce à la plateforme Voilà ! Subventions disponibles Plusieurs subventions sont disponibles auprès de la Ville de Contrecœur. Elles visent à encourager...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...s rendus 735 011 $ 577 239 $ Imposition de droits 1 406 000 $ 1 371 000 $ Amendes, pénalités, intérêts 171 100 $146 100 $ Subventions et compensations 671 626 $ 663 813 $ Total des recettes 22 252 901 $ 19 744 704 $ Faits saillants Masse salari...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...es conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes ( RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la con...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...s conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la con...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ses services pour l’année 2023 - 2024. QUE la dépense soit prélevée au poste budgétaire 02.11000.991 - Subvention aux Organismes. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...c.ca/ville/democratie/seances-du-conseil Inauguration de la nouvelle piste de pumptrack au parc Henri-Lacroix À LA UNE ! Subvention La Ville de Contrecœur a obtenu une subvention de 100 000 $ du gouvernement du Québec pour l’ajout de modules d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...’emprunt identifiés à l’annexe pour ajuster les montants de la dépense et de l’emprunt et, s’il y a lieu, approprier une subvention ou une somme provenant du fonds général de la Ville. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette App...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ois et qu'elle veut soutenir leur rôle dans la communauté; CONSIDÉRANT QUE la Ville a reçu une demande de subvention formulée par le Cercle des Fermières de Contrecœur pour l'exonération du loyer au Centre Aristide...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...au parc Eucher -Cormier 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l'abattage de frênes 1 6.7 Avis de motion décréta nt la prochaine adoption du règlement 1267 -2022 mod...
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