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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. Gestion du personnel...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...'Office municpal d'habitation de Contrecoeur 8.3 Réduction du taux d'intérêt sur l'échéance du premier versement des taxes municipales 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animation du camp de j...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 7. Adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 8. Adoption du règlement 1212 -2020 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -201...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Euche...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...3 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant c ertain...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...u sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 17.6 Autorisation de signature d'une enten te relative à l'opér...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 8.3 Dépôt du rapport financier consolidé et ra...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...n de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés p...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...dification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’int érêt et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personne...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...on de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentier...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...tuelle des services d’incendie en cas de pandémie 6. Dé cret – M odification des taux d ’intérêt et pénalité des taxes municipales, des fa ctures émises par l a Vil le et autres mesures spéciales 7. Période de questions...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ion du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...le 8 décembre 2021, dont l'ouverture a eu lieu le 2 février 2022; 2 Considérant les 4 soumissions reçues, incluant les taxes : Construction Sorel ltée : 5 195 513,34 $ Construction Deric inc. : 6 039 088,32 $ Coffrage Alliance...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...illeur pointage et étant conforme, soit 15 la compagnie Équipements récréatifs Jambette inc. au montant de 150 971,37 $ taxes inclu ses. De prélever les sommes nécessaires au fonds de roulement dans le poste budgétaire 03 31...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...es soumissions le 30 août dernier où 7 soumissionnaires ont déposé leur offre; Considérant les soumissions reçues, taxes incluses : Pincor Ltée : 2 183 441,80 $ Construction Sorel : 2 409 611,56 $ DMI construction Inc....
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Séance du 7 janvier 2020
...au 31 décembre 2019 9.4 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour défaut de paiement des taxes 9.5 Instruction au directeur du Service administration, trésorerie e t ressources humaines d'enchérir au n...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...s modes de paiement acceptés sont : argent, Interac, Visa et MasterCard. POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième\ enfant d’une même famill...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...e est fermé les mercredis. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 4 Revenus Prévision des revenus 2022 2021 Taxes 15 779 995 $ 13 396 424 $ Paiement tenant lieu des taxes 219 425 $ 223 202 $ Autres revenus de sources locales 2 255...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...s l e 3 février 2021; Considérant l'ouverture des 5 soumissions suivantes, le 8 mars 2021, excluant les taxes : A. & J.L. Bourgeois 4 290 250,25 $ Bricon 4 292 705,08 $ Excavation Civilpro 4 726 025,66 $...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e période de 4 ans, avant de débuter l’exécution; Considérant que les travaux prévus s’élèvent à 837 645,61 $ avec taxes; Considérant que la Maison Lenoblet -Du Plessis est admissible au volet 1b du PSMMPI pour 50 % des interventi...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
.... Environnement 13. Travaux publics 13.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14. Assainissement des eaux 15. Se...
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Séance du 10 mars 2020
...8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre du budget...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
.... ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1. Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERV...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...nnées 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1284 -2022 modifiant l'ann...
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