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Le Noblet, édition janvier 2022
...es et les citoyen\ s ainsi que les employés de la Ville qui, grâce à ce geste, permettent le maintien de l’intégrité de la zone de conservation. Nous demandons la collaboration de toute la population afin de garder les lieux propres. Il est inter...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...-2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7. Règlement 7.1...
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Séance du 2 juin 2020
...t extérieur de la lucarne et des corniches du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé est situé dans une zone où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le proje...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...prescrite; Considérant que l’immeuble à l’arrière du site des mini -entrepôts correspond à un vaste terrain vague en zone industrielle; Considérant que le fait d’accorder la demande de dérogation mineure n’a pas pour effet de causer un...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ment de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...-2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du rè...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ent 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...difiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone C6 -18 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modi...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...L’ANNEXE « B » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN D E RETIRER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DE LA ZONE I3 -8 ET DE LES INCLURE DANS LA ZONE I2-15 , SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D’OR Considérant que la Vill...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...33 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...33 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règl...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...3 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du r...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...................... ................................ ... 3-25 ARTICLE 30 CERTIFICAT D ’AUTORISATION POUR UN OUVRAGE EN ZONE INONDABLE SUR LA RIVE OU LE LITTORAL ................................ ... 3-25 ARTICLE 31 CERTIFICAT D ’AUTOR...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...nimale (m)Superficie minimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 201...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s « l’article 1157 ». ARTICLE 9 Modification à l’annexe « A » de la grille des usages et des normes de la zone H1 -78 comme suit : a) Remplacement du texte de la note spécifique numéro « (8) » par le texte « Pour un terr...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...-2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'Or 6.2 Avis de motion décr...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ts unifamiliaux de deux éta ges adjacents situés entre les numéros civiques 4478 et 4502, rue Louis-Fiset, dan s la zone H1-178; CONSIDÉRANT QU 'après analyse, les demandes respectent les objecti fs et les critères du règlement...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ment à compter du 16 avril 2025, dès 9 h C’est avec plaisir et enthousiasme que la Ville de Contrecœur collabore avec La Zone Youhou! du Groupe Domisa inc., pour une première année dans le cadre de la programmation et la planification du camp d...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...24 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PIIA 761 -2-2005 CONSIDÉRANT QUE la Ville souhaite réviser la délimitation de la zone assujettie au PIIA dans le secteur patrimonial afin de préserver et de valoriser les caractéristiques arc...
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Calendrier municipal 2025
...idée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. En plus de bonifier nos nombreuses zones de conservation accessibles à toutes et à tous, nous travaillons au reboisement de cer - tains espaces comme le magni...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...fs et d es remorques Il est interdit, du 1 er novembre au 14 avril de l’année suivante, de stationner dans les zones résidentielles ces véhicules ou équipements, sauf dans l’espace situé en arrière de l’alignement des résidences....
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMO 2023 -036 - 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11. ENVIRONNEMENT...
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Le Noblet, édition avril 2024
...mes proactifs en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’ à l’accroissement et à l’accessibilité de nos nombreuses zones de conservation. Des infrastructures de loisirs pour le plus grand plaisir de nos familles La Ville de Contrecœur fra...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...lement 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3 -8 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1310 -2023 modifiant diverses dispositions du rè...
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