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Séance ordinaire du 6 avril 2021

...ment de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le...

Séance ordinaire du 4 mai 2021

...220 -2021 afin de modifier le règlem ent de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 1 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...ent 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...ses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une mixité résiden...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...51 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone I3 -8 afin de les inclure dans la zone I2 -15, situés sur la montée de la Pomme -d'Or ; − projet de règlement...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...èglement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du certifica...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. Finances 8.1 Dépôt des états compa...

Séance ordinaire du 1er décembre 2020

...èglement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlement 1207 -2020 modifi...

Séance ordinaire du 12 janvier 2021

...modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub lic) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 1213 -20...

Séance ordinaire du 9 mars 2021

...du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modi...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...8 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'art icle 3 du r...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...e (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et b...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...la demande d'inscription à l'inventaire d es initiatives municipales de conservation sont localisés dans des zones dont l'affection est « multifonctionnelle » au schéma d'aménagement et de développement de la MRC Marg...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...33 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règl...

Le Noblet, édition avril 2025

...ment à compter du 16 avril 2025, dès 9 h C’est avec plaisir et enthousiasme que la Ville de Contrecœur collabore avec La Zone Youhou! du Groupe Domisa inc., pour une première année dans le cadre de la programmation et la planification du camp d...

Le Noblet, édition janvier 2025

...fs et d es remorques Il est interdit, du 1 er novembre au 14 avril de l’année suivante, de stationner dans les zones résidentielles ces véhicules ou équipements, sauf dans l’espace situé en arrière de l’alignement des résidences....

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...ob jectifs applicables aux projets de construction, d’agrandissement et d’aménagement, ai nsi qu’à mettre à jour les zones de la ville qui sont assujetties au PIIA. Les modif ications proposées auront pour but d’assurer une...

Le Noblet, édition septembre 2024

...rs et a procédé à l’analyse de divers sites d’implantation possibles. Comme les espaces disponibles ne sont pas nombreux en zone urbaine, elle a donc porté son choix sur le site du parc Amable-Marion. Bien sûr, le site doit convenir aux critères d...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt -...

Le Noblet, édition avril 2024

...mes proactifs en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’ à l’accroissement et à l’accessibilité de nos nombreuses zones de conservation. Des infrastructures de loisirs pour le plus grand plaisir de nos familles La Ville de Contrecœur fra...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - L...

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...nimale (m)Superficie minimale (m2)Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières NO. RÈGL. DATE ZONE : CS1-20 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS NORMES SPÉCIFIQUES NOTES Amendements janvier 201...