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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contre...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...atifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contre...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ir d' eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœu...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ur créer une réserve financière destinée aux infrastructures 8. Finances 8.1 Adoption de la l iste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerit...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...H1 - 70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’a...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...les normes sur l'abattage des arbres e n zone P2 -168 et P2 -169 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'ac...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...0 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrecoeur...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, d...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...atation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifia...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...vernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin d...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...nus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...articulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 avril 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un étudiant à la Division de l'urbanism...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, si...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...Le Comité doit accorder le permis de démolition, s'il est convaincu de l'opportunité de la démolition, compte tenu de l'intérêt public et de l'intérêt des parties. Les critères d’évaluation suivants sont considérés...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contre...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...l’onglet « Services aux citoyens » et « Taxations et évaluations » au : www.ville.contrecoeur.qc.ca Comment payer votre compte de taxes? AVIS D’ÉVALUATION • 20 janvier 2022 : envoi postal de l’avis d’évaluation à tous les contribuables. DATES...
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Calendrier municipal 2022
...4 au 18 février : Journées de la persévérance scolaire ● Mois de la prévention du suicide SAVIEZ-VOUS QUE ? Contrecœur compte sur son territoire 18 parcs et espaces verts ainsi qu’un parc canin. Ils sont accessibles en toute saison afin...
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Commercial des Ormes
...auteur, la largeur et la volumétrie des bâtiments doivent s’harmoniser avec celles des bâtiments environnants en tenant compte des niveaux de sol naturel. 4.1.3 Implantation 4.1.3.1 Objectif 1 Assurer une harmonisation des rythmes d’...
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Des Mélèzes
...La hauteur, la largeur et la volumétrie des bâtiments doivent s’harmoniser avec celles des bâtiments environnants en tenant compte des niveaux de sol naturel. 4.1.3 Implantation 4.1.3.1 Objectif 1 Assurer une harmonisation des rythmes d’implan...
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