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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...lisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modific...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerit...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...articulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 avril 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un étudiant à la Division de l'urbanism...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...les normes sur l'abattage des arbres e n zone P2 -168 et P2 -169 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales du Centre d'ac...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, d...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...atation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifia...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...vernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdi t 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin d...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...nus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers de...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ur créer une réserve financière destinée aux infrastructures 8. Finances 8.1 Adoption de la l iste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecoeur...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...n aquatique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi s...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non paiement des taxes municipales...
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Séance du 9 mars 2021
...normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem ption de taxes municipales du Centre d'ac...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...0 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrecoeur...
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Séance du 12 janvier 2021
...de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. FINANCES 8.1 Adoption de la li ste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...assant ( bed & breakfast ) Accueil pour la nuit et pour le petit dé jeuner dans une maison privée. Un gîte du passant compte un maxim um de trois (3) chambres. Auberge du passant Chambres d'hôtes et petit déjeuner dans une petit...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...Considérant qu’en effectuant les travaux de pavage, il s’est avéré que les infrastructures devaient être remplacées compte tenu de leur état ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été dépos...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie 13. No...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire de directe...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ur financer les travaux de construction d'une caserne incendie 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e pour préciser les méthodes de transmission des interdictions 8. Finances 8.1 Adoption de l a liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105....
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...r préciser les méthodes de transmission des interdictions 8. FINANCES 8.1. Adoption de la liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2. Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...Le Comité doit accorder le permis de démolition, s'il est convaincu de l'opportunité de la démolition, compte tenu de l'intérêt public et de l'intérêt des parties. Les critères d’évaluation suivants sont considérés...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...icie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...r un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir...
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