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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...eport de l'activité 9.3 Aide technique, autorisation de ferrmeture de la rue Hébert et utilisation du stationnement de la Fabrique - Rentrée scolaire de l' école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Aide techniqu...
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Séance du 4 février 2020
...tant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 Avis de motion décrétant la p rochaine adoption du règlement 1191 -20 20 empruntant au plus 559...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...es annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...GESTION DU PERSONNEL 2 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 - 201 8 sur le stationnement hivernal 9.2 Embauche d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOIS...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...-2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Patriotes 8. Adoption du règlement 1285 -2022 modifiant les articl...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...FIANT L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1161 -2018 SUR LES SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D 'AJOUTER UNE INTERDICTION DE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE DES PATRIOTES 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1285 -2022 MODIFIANT LES ARTICLE...
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Calendrier municipal 2023
...■Fin mars : Lancement de la période de mise en candidatures pour les emplois étudiants ■31 mars : Fin du règlement sur le stationnement hivernal de nuit D’autres activités ou événements pourraient s’ajouter, restez à l’affût des nouvelles sur n...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...292 -2023 modifant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au c oin de la rue Moreau et de Vig...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Morea u et...
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Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...ANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE S DE LA RUE DES HUARDS ET D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE AU COIN DE LA RUE MO...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un ar rêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vign...
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Règlement de zonage 858-1-2009
............................ ................................ ................................ ...... 6-123 ARTICLE 280 STATIONNEMENT ................................ ................................ .......................... 6-123 ARTICL...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...cessitant une modification au plan d'urbanisme 1 500 $ PPCMOI 1 500 $ Exemption de fournir des cases de stationnements 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l'étude d'une demande de Permis et de...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...annexe « A » du règlement 1161 -2018 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Patriotes 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1285 -2022...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...te : • Déroger à l’article 930, alinéa 1, paragraphe 4, afin d’autoriser l’implantation d'aucune case de stationnement au li eu de 27 cases, le tout tel que prescrit; • Déroger à l'article 978, afin d’autoriser...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ook et le site Web de la Ville. NOUVEAUTÉ! Le Marché des petits entrepreneurs aura lieu le 3 juin de 10 h à 15 h dans le stationnement du Centre multifonctionnel. Venez encourager les petits entrepreneurs contrecœurois en devenir. C’est un rend...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...a manière suivante : • Déroger à l'article 305, alinéa 1, paragraphe 2, afin d'autoriser 15 cases de stationnement plutôt que 18 cases de stationnement, le tout tel que prescrit; • Déroger à l’article 309, alinéa 1, p...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...entaire nécessitant une modification au plan d’urbanisme 1 500 $ PPCMOI 1 500 $ Exemption de fournir des cases de stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'au...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...à bâtir doit être identifié au cadastre par un seul lot de base. b) Les usages communs, tels les aires de stationnement et leurs allées, les espaces récréatifs et les aires de services et de dégagement, doivent êtr...
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...E SAINT -ANTOINE Considérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant les enjeux de visibilité à l’intersection...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...s Diable au coeur soit autorisé à utiliser exclusivement, le samedi 5 août, de 8 heures à 18 heures, l’ensemble du stationnement du Centre Sportif Régional Contrecoeur et celui près de l’école des Coeurs -Vaillants et d’en fermer les...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...certificat de localisation du bâtiment terminé, avec cotes et mesures et spécifiant l’emplacement de l’aire de stationnement et si requis par la Ville; la hauteur du solage et la hauteur du bâtiment. Ce plan d’implantation et ce...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...NTOINE CONSIDÉRANT l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupant les signaux de circulation concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; CONSIDÉRANT les enjeux de visibilité à l’intersecti...
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Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation
...022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE DES PATRIOTES Considérant l’adoption du règlement 1161 -2019 regroupa...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...du conseil municipal. La densification est d’ailleurs une priorité pour la Ville de Contrecœur. Pas moins de 155 cases de stationnement ainsi que le verdissement du terrain sont aussi prévus au projet qui s’adresse notamment aux jeunes famille...
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