...Dans le courriel, veuillez indiquer votre nom complet, l'adresse de votre domicile (ou entreprise/organisme/écoles...), la date de votre activité et l’endroit avec un petit commentaire explicatif de votre corvée de nettoyage. Les photos doivent...
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...o de la Ville est visible sur le permis de sollicitation avec, entre autres, le nom de l’entreprise, le numéro de permis, la date d’émission et la signature du fonctionnaire désigné. Dénoncer la sollicitation illégale Les citoyennes et les...
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...Ville autorise la tenue d’une vente-débarras sans permis, sur tout le territoire, du samedi matin au dimanche soir. Les dates de la tenue des ventes-débarras en 2023 sont les suivantes : 10 et 11 juin 2023 9 et 10 septembre 2023...
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...municipal de Contrecœur se tiennent le 1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois de mars et d’août. Consultez les dates des séances publiques, les ordres du jour et les procès-verbaux sur notre site Internet ville.contrecoeur.qc.ca. Vo...
En savoir plus...t de Contrecœur de Monsieur Claude Chrétien; Considérant que M. Chrétien a été, en 1994, l’un des membres fondateurs de la Fondation du Centre d’accueil de Contrecœur; Considérant sa grande implication avec la Fondation...
En savoir plus...reportait la mise e n vente pour défaut de paiement des taxes qui devait avoir lieu le jeudi 9 avril 2020, à une date ultérieure à fixer, après l'expiration d'un délai de 15 jours de la publication d'un avis à cet effet; Considéran...
En savoir plus...cipal; Considérant qu'il y a lieu de reporter la mise en vente pour défaut de paiement des taxes à une date ultérieure à fixer. Il est proposé par : Monsieur Steve Hamel Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau...
En savoir plus...DES SERVICES D ’INCENDIE EN CAS DE PANDÉMIE 6. DÉCRET – M ODIFICATION DES TAUX D ’INTÉRÊT ET PÉNALITÉ DES TAXES MUNICIPALES , DES FACTURES ÉMISES PAR LA VILLE ET AUTRES MESURES SPÉCIALES 7. PÉRIODE DE QUESTIONS...
En savoir plus...3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. REPORT DES VERSEMENTS DES MOIS D 'AVRIL ET MAI 2020 DU COMPTE DE TAXES MUNICIPALES 5. ATTRIBUTION DE CONTRA T CONCERNANT LE RÉAM ÉNAGEMENT DE L 'ESPACE PATAUGEOIRE AU PARC...
En savoir plus...s dimensions des terrains et leurs superficies, produit par monsieur Michel Dansereau, arpenteur -géomètre, en date du 14 janvier 2020; Cons idérant que l’opération cadastrale projetée prévoit la subdivision du lot 5 025 064...
En savoir plus...ours des derniers mois; Considérant l’entrevue et les tests pratiques réalisés le 29 janvier 2020 auprès de deux candidates; Considérant la recommandation émise en date du 4 février 2020. Il est proposé par : Monsieur Dominique Doy...
En savoir plus...est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : De mandater monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines, pour enché...
En savoir plus...disponibles sur notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca dans la section Ordres du jour et procès-verbaux. Voici les dates des prochaines séances ordinaires de votre conseil mun\ icipal : • Mardi 6 septembre 2022 • Mardi 1 er novembre 20...
En savoir plus...isponibles sur notre s\ ite Internet à ville.contrecoeur.qc.ca dans la section Ordres du jour et procès- verbaux. Voici les dates des séances ordinaires de votre conseil cette année\ : Veuillez prendre note qu’en raison de la COVID-19 des mesure...
En savoir plus...élection qui a été réalisé; Considérant la recommandation favorable du directeur du Service de sécurité incendie en date du 20 avril 2022. Il est proposé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Madame Maggy Bissonnette...
En savoir plus...Trésorière et chef de la Division comptabilité et approvisionnement 05 -juil -22 Date
En savoir plus...Jean -Luc Duchesne Directeur du Service loisir et culture 5 juillet 2022 Date
En savoir plus...Bruno Isabelle Directeur de service incendie 06 -sept -22 Date
En savoir plus...– Projets spéciaux. De nommer monsieur Félix Laporte, Directeur général adjoint – Projets spéciaux. Que la date effective de l'entrée en fonction de M. Laporte à ce poste est le 7 septembre 2022, pour une durée de qu...
En savoir plus...ntation avec les dimensions des bâtiments projetés, produit par monsieu r Michel Dansereau, arpenteur -géomètre, en date du 31 mai 2016; Considérant le dépôt d’un plan de construction, produit par madame Mireille Asselin, architect...
En savoir plus...Jean -Luc Duchesne Directeur du Service loisir et culture 29 -09 -2022 Date
En savoir plus...ie Champigny Trésorière et chef Division approvisionnement 27 -10 -2022 Date
En savoir plus...nnées 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1284 -2022 modifiant l'ann...
En savoir plus...paragraphe de l'article 263 de cette même loi (300 $), ledit compte de taxes sera réparti en six versements. Les dates d'échéance des versements seront espacées de telle manière que : - la date ultime pour acquitt...
En savoir plus...soit adjugée à la firme VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. Qu'une demande soit faite à ces derniers de mandater Service de dépôt et de compensation CDS inc. (CDS) pour l'inscription en compte de cette émission. Que C...
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