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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 20 JANVIER 2026 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption - Ordre du jour 3. Adoption - Procès -verb al - Séance ordinaire du...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-011 – 360-366 et 398-400, rue Papin
...c, circonscription foncière de Verchères – Zone C3 -58 . La demande vise à autoriser une opération cadastrale dérogeant aux éléments suivants : • Déroger à la grille C3 -58 du règlement de zonage afin d’autoriser la modification de...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 10 MARS 2026 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption – Ordre du jour 3. Adoption – Procès -verb al – Séance ordinaire du 1...
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Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...NT AUTORISÉ Élections générales du 2 novembre 2025 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat et de l’agent officiel Total des dépenses électorales faites ou autorisées Date de réception M AIRIE (6 908.26 $) *...
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Approbation référendaire - Règlement E-107
...− être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résultant d’un jugement rendu en vertu de l’article 288 du Code civil du Québec . 7. Tout propriétaire unique d’un immeuble ou...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 10 FÉVRIER 2026 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption – Ordre du jour 3. Adoption – Procès -verb al – Séance ordinaire du 20 janvier...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...coeur 4.2 Adoption – Règlement A -111 relatif à la taxation 2026 5. FINANCES 5.1 Adoption - Budget 2026 5.2 Adoption – Programme triennal d’immobilisations 2026 -2027 et 2028 6. PÉRIODE DE QUESTIONS...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...onclure une entente de gré à gré avec un organisme à but non lucratif pour la fourniture de services de contrôle et de refuge animaliers; CONSIDÉRANT QU’en vertu de la Loi sur les compétences municipales et de la Loi visant à favoris...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...euble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement U -100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Règlement A -104 relatif à la circulation des camions et des véhicules -outils 7. FIN...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-064 – 4085, rue Industrielle
...lot 5 024 94 9 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – zone I2-15 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville comme suit : • Article 804 : La demande propose l’installati...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-076 – 999, montée de la Pomme-d ’Or
...lot 5 024 943 au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Groupe Robert, zone I2-15 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la Ville comme suit : Article 557 : La demande propose une entrée charretière donna...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...rifs 5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1312-2023 sur la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ces projets, nos élèves pourront poursuivre leur scolarité à Contrecœur, réduisant ainsi les déplacements. Un projet de logements abordables porteur d’avenir L’accès au logement est un enjeu fondamental, et notre administration met tout en œuvr...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...lantation et d'intégr ation architecturale (PIIA) - Secteur patrimonial 7.4 Adoption - Règlement A-100 relatif à la gestion con tractuelle 7.5 Adoption - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux foncti...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 AVRIL 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption du procès -verbal de la séance or...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 31 MARS 2025 À 18 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Période de questions - Sujets prévus...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...étant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, construction et aménagement du parc Amable -Marion 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement numéro E -103 d...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...’appliquant particulièrement à chaque zone. 2. Objet et secteur visé par ce P.P.C.M.O.I. Permettre des usages correspondant à la définition de la classe d’usages « commerce récréotouristique (classe 9) » soit les...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...2 233 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Pétrole Maurice, zone C6-18 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858-1-2009 de la Ville comme suit : Grille des spécifications, zone C6-18 - Normes spécifiq...
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Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
...05 afin de revoir les critères et objectifs applicables aux projets de construction, d’agrandissement et d’aménagement, ainsi qu’à mettre à jour les zones de la ville qui sont assujetties au PIIA. Les modifications proposées a...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 18 MARS 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les s...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
...es 10 jours de la publication du présent avis public, ou à défaut dans les 10 jours qui suivent l’affichage de l’avis sur l’immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée à la directrice des s...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomination - Contremaître au Service...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -101 relatif à la...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 11 FÉVRIER 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de...
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