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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolidé et rapport de l‱auditeur indépendant pour l‱année 2020 8.3 Approbation du budget révis...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...– Addenda no 3 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQ UE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt du rapport de la Commission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbation du budget 2021 révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 9. GESTION DU PER...
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Séance du 9 mars 2021
...sation de signature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue...
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Séance du 2 février 2021
...2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitati...
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Séance du 12 janvier 2021
...plus 700 000 $ pour fin ancer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -20...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ésolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. GESTION DU PERSO NNEL 9.1 Embauche de personnel pour l'app...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'afficha...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...cteur en environnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Ma...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...riger un salaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 1 8.3 Dépôt du rapp ort f...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...illée pour le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspectio...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer ite -D'Youville 9.3 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 10. GESTION DU PERS...
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Séance du 2 juin 2020
...ld Dulude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du ter...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'hab...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...illée pour le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection d...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ge 2 de 3 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comp tes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la m...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’adoption du programme triennal d’im...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2022 Page 2 de 2 11.2 Nomination des memb...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...9.5 Ajustement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. Loisir et culture 12. Travaux publics...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...dre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt du rapport de la présidente d'élection sur la tenue du scrutin du 7 novembre 2021 7. Avis de motion 8. Règlemen...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des co...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...à la zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2020 8.3 Approbation du bud get révisé...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...lé – Addenda no 3 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt du rapport de la Commission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie d...
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