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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ivres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directeur en génie municipal 8.3...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...vres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 8.2 Création d'un service et embauche - Directeur en génie municipal 8.3...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...NCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9.2 Nomination - Contremaître au Service d'assainissement des eaux 9.3 Nom...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...e - Entente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 202...
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Le Noblet, édition avril 2025
...r de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tente de service 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...8. Finances 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2 Adoption - Politique sur le harcèlement psychologique et sexuel de la Ville de...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
.... F INANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés - Mars 2025 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport de mouvement du personnel 9.2 Adoption - Politique sur le harcèlement psychologiq ue et sexuel de la Ville de...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...un emprunt par obligations au montant de 21 800 000 $ - 20 mai 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport de mouvement de personnel - Avril 2025 9. Loisir et culture 9.1 Adoption - Cadre de référence - Ser...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2022 et dépôt d...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...4 750 000 $ 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ptoir de prêt. Pour participer au concours, fais ta lecture et réponds à un court questionnaire qui accompagne le livre et rapporte-le à la bibliothèque. Chaque questionnaire complété donnera droit à une participation au tirage. Seulement une mau...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...riation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’ad option du programme triennal d’immob...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité con...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...9.5 Ajustement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. LOISIR ET CULTURE 12. TRAV...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...rilli Samuel. Dans cette transaction, est-ce que la Ville s'est assuré e que les terrains non vendus par Grilli Samuel rapporte nt en taxes à la Ville? Réponse de la mairesse : oui la Ville de Contrecœur applique une taxe sur les terr...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ture d'une entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour l...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...RE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D 'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEMBRE 2021 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ON L’ARTICLE 105.4 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES Les membres du conseil municipal ont pris connaissance du rapport semestriel des revenus et dépenses au 30 septembre 2021 confectionné par l'administration municipale, c...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...261 ADOPTION DU BUDGET 2021 RÉVISÉ DE L'OFFICE MUNICIPAL D'HABITATION DE CONTRECŒUR Considérant le dépôt du rapport d’approbation du budget révisé de l’Office municipal d’habitation de Marguerite -D’Youville, pour Contrecœur , daté...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...09 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des co...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS...
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