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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...uche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, r...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...u plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modif...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...nt du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Dépôt du procès -verbal de cor...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...on de la résolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel pour l'ap...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...veloppement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...n du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Ma...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...riger un salaire 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 8.3 Dépôt du rapport...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...e service avec l'organisme Soccer mineur Contrecoeur pour l'année 2020 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis p our le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rén...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protectio...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ogrammation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineur...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...orisation de signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 af...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...a division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. Finances 8.1 Dépôt du rapport du trésorier sur les élections municipales générales 2017 et partie lles 2018 8.2 Adoption de la liste des...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...sement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construc...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tente de service a vec l'organisme Soccer mineur Contrecœur pour l'année 2020 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénova...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e Contrecoeur, lequel est annexé à la présente résolution pour en faire partie intégrante. ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS DE JUILLET Les Services techniques déposent au conseil...
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Séance du 7 avril 2020
...e signature des baux de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 af...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...de de question s se retrouve après les dé libérat ions du conseil . 15.1 Intérêt public La question posée doit se rapporter à une matière d’intérêt public qui relève des attributions de la Ville , de son conseil, ou à un acte...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...sance de la Ville de Contrecœur à titre de Municipalité amie des enfants 11. URBANISME 11.1. Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2. Demande de dérogation mineure pour le 8, rue L...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...n, y compris la désignation technique; 3.tout autre document ou renseignement nécessaire aux fins d’analyse; a) un rapport de l’état général de l’ensemble de l’immeuble, effectué par un expert en la matière. Le rapport d’...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correc...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...es 2022 -LOI -06 fourniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de corre...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier; c) étude environnementale; d) rapport d’évaluation de l’immeuble; e) autres études ou documents utilisés dans le cadre de l’offre d’achat; f) rapport...
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Calendrier municipal 2023
...un organisme visant à promouvoir le jeu des échecs tout en favorisant le partage des connaissances et le développement de rapports amicaux entre les participants. 450 587-8526 | informations@lepionfringant.com | www.lepionfringant.com RÉCRÉO-TOUR...
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