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Séance du 9 mars 2021
...une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 1...
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Séance du 2 février 2021
...rdonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamiliale exist...
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Séance du 12 janvier 2021
...jointe à la Division de l'assainissement des eaux 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Vi...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...ncière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PI...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ourse Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, rue Giard...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...e Contrecoeur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 11.3 D...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e service avec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 1...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...oniaux assujettis 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022 empruntant au plus 5 200 000 $ pour financer les travaux de construction d'un réservoir d' eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. Finances 8.1...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1248 -2022 empruntant au plus 5 200 000 $ pour financer la construction d'un réservoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 7. Périod e de...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...du Programme de support à l'excellence Page 2 de 2 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...t salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. Loisir et culture 12. Travaux publics Page 2 de 2...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...nte de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5908, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...'assainissement des eaux 11. Loisir et culture 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du M...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...n de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet de résolution d'une demande en vertu du règlement 110...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ction de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet de résolution d'une demande en vertu du règlement 1109...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...athy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 6 3...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...lement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règle ment 1224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoption du sec...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, loca...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamiliale...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...hef adjointe à la Division de l'assainissement des eaux 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin...
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