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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ourse Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, rue Giard...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...athy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...lement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règle ment 1224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoption du sec...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, loca...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamiliale...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...hef adjointe à la Division de l'assainissement des eaux 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...10.5 Reconna issance de l'organisme Le Grand Pécaudy 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Premier projet de résolution afin de transformer l'habitation...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...nement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë 1...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...f en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...s championnats québecois de 10.2 cyclisme sur route 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, rou...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règlement 1 224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoptio...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlemen...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...Considérant la nécessité de protéger entre -temps l’intégrité de ces immeubles et d’empêcher toute nouvelle construction ou usage susceptible d’en affecter l ’état naturel. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles D...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...elles ou certains bâtiments clés (règlement sur les usages conditionnels, règlement sur les projets particuliers de construction, etc.); ▪ Rechercher une harmonisation des façades du cadre bâti par le biais d’un règlement sur les...
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Du Moulin
...e 1.1.1 modifiée par le règlement 817-1-2007 a. Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; b. Toute nouvelle construction et agrandissement, incluant: - les bâtiments accessoires de plus de 11 m 2; - les aires pavées et les a...
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Patrimonial
...mplantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement...
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Secteur est
...robation en vertu du présent règlement : 1) Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation exté...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...é opportun que la Ville se dote d’un règlement visant à assurer une intégrité et une harmonisation des futures constructions du secteur commercial à proximité de la bretelle autoroutière de la montée de la Pomme -d’Or; Considérant...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...5° les motifs qui justifient la demande d’autorisation de démolition; 6° l’échéancier des travaux de démolition et de reconstruction le cas échéant; 7° tout autre document ou renseignement permettant de vérifier la conformité de la demand...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...nvironnement (CRE) de la Montérégie sur un rapport et des recommandations en matière de sécurité et de mobilité active. Construction d’une caserne incendie La construction de notre toute nouvelle caserne incendie débutera en 2023. Celle-ci se...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
.......... ................................ ... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D ’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ................................ ................................ .......... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS R...
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Calendrier municipal 2023
...uvelles sur nos plateformes numériques. Autres événements importants ■23 juillet au 5 août : Semaines des vacances de la construction SAVIEZ-VOUS QUE? La Réserve nationale de faune des îles de Contrecœur est une zone protégée composée de 29 île...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...Considérant la désuétude des lumières sur les terrains de tennis au parc Antoine -Pécaudy; Considérant la construction d’un stationnement de transport en commun par EXO , qui empiètera sur le parc canin de la rue Bourgchemin...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correction concernant la résolution...
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