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Séance ordinaire du 20 août 2024
...5.2 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...u projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...on 6.1 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastr...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro 1337 -2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et l'aménagement d'un lieu d'élimination de neige 6.2 Adoption - Règlement numéro 1340 -2024 mo...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...OTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...certificats 10.6 Adoption du second projet de résolution - PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadast...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...tion du personnel 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainis...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...is et certificats 10.6 Adoption du second projet de résolution - PPCMOI-20 23-155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’o ccupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Qu...
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Règlement de zonage 858-1-2009
.............................. ................................ ........ 5-87 AR TICLE 135 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS HORS -TOIT ................................ ................................ ...............
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................... 2-5 ARTICLE 14 DEVOIRS ET RESPONSABILITÉS DU REQUÉRANT D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION ......................................................... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONT...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...té d’occupation du sol; e) dans le cas où les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués de bonne foi; f) la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme....
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1248 - 2022 EMPRUNTANT AU PLUS 5 200 000 $ POUR FINANCER LA CONSTRUCTION D 'UN RÉSERVOIR D 'EAU POTABLE ET DÉSINFECTION ULTRAVIOLET À L 'USINE DE FILTRATION 7. PÉRIODE...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...t ressources humaines 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...ncière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...sacs de plastique 8.5 Adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernan t un programme...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1265 -20 22 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1266 -2022 conc...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...communications 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urban...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...Contrecœur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...aux assujettis 1 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022 empruntant au plus 5 200 000 $ pour financer les travaux de construction d'un rése rvoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 D...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...ion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agr...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...rial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. LOISIR ET CULTURE 12. TRAVAUX PUBLICS 13. A...
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