510 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...ientation gouvernementale sur l’amélioration du bilan annuel de la qualité de l’eau potable, des plans et devis sont en cours pour un nouveau réservoir d’ eau potable. Le gainage et la réfection de la rue Deslauriers, la réfection des r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...-o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie J ussaume et Monsieur Tristan Jussaume pour leur parcours en cyclisme 11.4 Motion de félicitations à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...membres du conseil répondent aux questions de l'assistance conformément à la loi. Questions acheminées au conseil par courriel : Question d’un citoyen Suite a plusieurs évènements malheureux sur notre territoire . Considérant la...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...vices publics. Implantation 16) Les bâtiments favorisent une implantation parallèle à la ligne de rue, sauf dans les courbes ou les têtes de pipe; 17) Toute nouvelle unité favorise une implantation de façon à favoriser l’ensoleillement de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...s membres du conseil répondent aux questions de l'assistance conformément à la loi. Question d’un citoyen adressée par courriel 12 Attendu qu’il y aurait eu une attente Entre la ville et Sable Collette 3Nov.2021 Attendu qu’une somm...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...» par la Fédération québécoise des sports; Considérant que la compétition comprend la tenue de différentes courses contre -la- montre, des jeux d’adresse, d'un critérium et d’une course sur route; Considérant que le club...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...atures Contrecœur oise reçues: Considérant les entrevues réalisées le 8 février 2022; Considérant les dossiers en cours et la compétence des gens siégeant sur ces sièges. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : M...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...l’intérieur du territoire assujetti au règlement sur les PIIA; Considérant que l’emplacement de la porte d’issue de secours, sur le mur de la façade du bâtiment « CRU 100 », est inesthétique et qu’il serait souhaitable d’évaluer...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...équipe élite (junior -senior -maître), des jeux d’adresse (U7 -U9 -11), d'un critérium (U7 - U9 -11 -13 -15 -17) et d’une course sur route (U11 -13 -15 -17); Considérant que l’organisme va respecter toutes les consignes sanitaires de...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...cifiquement noté , il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITION S ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services te...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...n n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services t...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...e de la réserve est de 245 000 $ au 31 décembre 2019; Considérant que le conseil favorise le développement durable et encourage les projets environnementaux; Considérant la recommandation du directeur du Servic e administration, tr...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ocalisée vers le même secteur. »; 9. Par l’ajout, à la fin du huitième alinéa, de la phrase suivante : « Au cours des dernières années, la Ville a fait l’acquisition de six terrains présentant un fort potentiel récréoto...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...sion n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services technique...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...autorisé à utiliser et fermer, de façon ponctue lle, le 20 septembre 2020, de 6 h à 19 h (selon l’horaire des courses), les rues publiques suivantes : − Rang du Brûlé entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...que la demande vise la transformation du garage attenant en logement bigénér ationnel avec un agrandissement en cour arrière; Considérant le dépôt au CCU d’un plan de l’agrandissement et de l’aménagement intérieur du log...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'av...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 2 17.3 Désignation des représentants de la Couronne -Sud pour les postes d'administrateurs au conseil du Réseau de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomi...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...fie, en fo urnissant son nom et adresse et qu’il en fournisse la preuve sur demande ; 11° porter plainte à la cour municipale, po ur et au nom de la Ville, pour toute infraction relati ve aux règlements d’urbanisme. Par ai...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...ion n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...1.1. 1er enfant 58 $ 1.2. 2e enfant et + 29 $ 1.3. Service d’acc ueil prolongé 35 $ 2. Ajout dans la section Cours aquatique des cours suivants : 2.1. Cours privés (sans obtention de qualification) 20 $/h 2.2. Cours semi -p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ur la saison hivernale 2019 -2020; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelie u, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 2012 auprès du ministère des Transports du...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ur la saison hivernale 20 20 -20 21; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec af...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...10.2 Motion de félicitations au comité organisateur de la fête nationale 10.3 Motion de félicitations au club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...les arrêts obligatoires; Considérant la configuration de la rue Giguère qui rend la circulation difficile dans la courbe lorsqu’il y a des voitures de stationnées; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règl...
En savoir plus